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mardi 24 oct 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au Conseil Municipal.

Demain vendredi 29 août à 19h se tiendra au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de Saint-Dié-des-Vosges le premier Conseil Municipal depuis juin, le 3ème depuis la victoire de David Valence aux élections municipales en mars dernier. Un Conseil Municipal des plus attendus par un certain nombre de Déodatiens puisqu’il y sera rapporté les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion financière de la commune depuis 2006. L’ordre du jour est le suivant :

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2014.

  2. Points d’informations.

  3. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune durant les exercices 2006 et suivants.

  4. Vente du bâtiment rue Carbonnar à la Communauté de Communes des Vallées de la Haute Meurthe.

  5. Modifications des statuts de la Communauté de Communes des Vallées de la Haute Meurthe.

  6. Adhésion de la Ville à l’ANDES (Association Nationale des Elus en charge du Sport).

  7. Définition des nouveaux horaires des écoles publiques de Saint-Dié-des-Vosges.

  8. Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L.) pour l’exercice 2013.

  9. Non adhésion de la commune à la compétence optionnelle « éclairage public » investissement et maintenance, pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018 du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges (S.M.D.E.V.).

  10. Avenant n°1 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société DALKIA France.

  11. Délégation de Services Publics – Transports urbains – Fonds d’appel à la concurrence.

  12. Mise en oeuvre d’une stratégie de développement durable sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.).

  13. Taxe d’habitation – Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.

  14. Attribution d’une subvention aux associations.

  15. Cession d’une parcelle communale (partielle) – Lieudit « Le Villé ».

  16. Lancement d’une enquête publique pour le déclassement de voies communales en vue de la piétonnisation d’une portion de la rue d’Hellieule.

  17. Acquisition d’un bien immobilier situé chemin de la Pépinière.

  18. Acquisition d’un bien immobilier situé 17, rue Pasteur.

  19. Tableau des effectifs.

  20. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribuées du 10 juin 2014 au 10 juillet 2014.

  21. Questions diverses.




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