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mardi 27 juin 2017
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Le prochain Conseil communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le mercredi 21 janvier.

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Le premier conseil communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges de l’année se réunira en séance ordinaire le mercredi 21 janvier 2015 à 20h au sein de la salle des fêtes de la commune de Saulcy-sur-Meurthe (88650), située au 31, rue de Moulins sur Allier. L’ordre du jour comporte 14 points, répartis selon 6 catégories :

Aménagement de l’espace – Environnement :

  • Périmètre du SCOT.
  • Convention de mise en place d’un service commun (urbanisme).

Fonctionnement de la Communauté de Communes :

  • Compétence Habitat.

Finances :

  • Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme Hautes Vosges Nature – Décision modificative n°1 du budget annexe Tourisme 2014.
  • Décision modificative n°1 du budget annexe Ordures ménagères.
  • Décision modificative n°5 du budget Principal.
  • Approbation du rapport définitif de la CLECT et détermination du montant définitif de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre pour l’année 2014.
  • Détermination du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre de la CCSDDV pour l’année 2015.

Développement économique et touristique :

  • Pôle de l’Eco-Construction des Vosges :
    • Participation aux frais de fonctionnement de l’espace formation (locaux et matériels).

Gestion des ordures ménagères et déchets assimilés :

  • Convention avec l’association la SPHERE.

Personnel :

  • Convention de mise à disposition du personnel (de la CCSDDV vers l’EPIC).
  • Convention de mise à disposition du personnel (de la ville de Saint-Dié-des-Vosges vers la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges).
  • Tourisme : création de deux postes.
  • Attribution d’une allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans.

Informations diverses.

J.J.




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