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dimanche 22 oct 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au Conseil Municipal.

C’est demain lundi 19 janvier à 19h qu’aura lieu le premier Conseil Municipal déodatien de l’année 2015 au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, un mois jour pour jour après le précédent, durant lequel avait été voté le budget primitif 2015. L’ordre du jour appelle les points suivants :

  • Points d’information :
    • a) sur la mise en oeuvre de la posture Vigipirate.
    • b) sur la consultation des électeurs lorrains au sujet de la gare Lorraine d’interconnexion TGV-TER de Vandières.
    • c) sur le projet « territoire » durable.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2014.
  2. Composition de la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.)
  3. Forêt communale soumise – Programmation de martelage de bois – Etat d’assiette 2015.
  4. Aide temporaire à la mobilité.
  5. Secteur Gare – Convention financière Ville – Réseau Ferré de France (RFF) pour la libération des emprises ferroviaires (annexe 1).
  6. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 1er décembre 2014 (annexe 2).
  7. Mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur des Services Techniques de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 3 et 4).
  8. Avenant n°2 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société DALKIA France (annexe 5).
  9. Modification d’une assiette de servitude de passage.
  10. Attribution de subvention aux associations.
  11. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 20 novembre 2014 au 7 janvier 2015 (annexe 6).
  12. Questions diverses.

J.J.




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