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mercredi 22 nov 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au Conseil Municipal.

Une fois n’est pas coutume, le prochain Conseil Municipal déodatien aura lieu un lundi et non pas un vendredi, plus précisément le lundi 23 février prochain, au sein du Grand Salon de l’Hôtel de Ville à partir de 19h. L’ordre du jour est le suivant :

  • Points d’information :
    • a) Sur le don attribué au Souvenir Français du canton de Rambervillers.
    • b) Sur le changement de la délégation de Madame Marie-José Loudig.
    • c) Sur l’attribution de subventions du Conseil Général des Vosges à la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
    • d) Sur les finances de la ville de Saint-Dié-des-Vosges, le compte administratif 2014 et l’encours de la dette.
    • e) Sur la vente du terrain de l’ancienne piscine.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 janvier 2015.
  2. Avenant n°3 à la convention foncière « pôle touristique » entre l’E.P.F.L. et la Ville pour l’acquisition des immeubles administratifs CCI / TGI / Commissariat (annexe 1).
  3. Signature d’une convention de groupement de commandes entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté de communes, le CCAS et la Caisse des écoles pour la location et la maintenance des systèmes de reprographie, numérisation et impression numérique (annexe 2).
  4. Acquisition d’instruments de musique pour l’école de musique municipale Olivier Douchain (CEMOD) – Demande de subvention au Conseil Général des Vosges.
  5. Autorisation de déversement d’une partie des eaux usées du centre aqualudique Aquanova America dans le réseau public d’assainissement de la Ville – Convention tripartie entre la Lyonnaise des eaux, le centre aqualudique et la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 3).
  6. Classement dans le domaine public communal de la voie privée et des réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’éclairage public du lotissement « Le Coteau » six rue des Raccrues.
  7. Classement dans le domaine public communal de la voie privée et des réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’éclairage public de la rue Camille Duceux.
  8. Classement dans le domaine public communal de la voie privée et des réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’éclairage public du lotissement « Magdeleine ».
  9. Tableau des effectifs.
  10. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 8 janvier 2015 au 9 février 2015 (annexe 4).
  11. Questions diverses.

J.J.




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