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mardi 17 oct 2017
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Prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges ce mercredi.

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges se réunira en séance ordinaire publique demain mercredi 15 avril 2015 à partir de 20h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville de Saint-Dié-des-Vosges et sous la présidence de David Valence. L’ordre du jour appelera 13 points répartis en 6 catégories :

  • Fonctionnement de la Communauté de Communes :
    • Pays de la Déodatie : adoption des nouveaux status PETR.
  • Personnel :
    • Convention d’adhésion avec le Centre de Gestion pour la médecine préventive.
    • Convention de mise en place d’un service commun.
  • Finances :
    • Ajustement du montant des attributions de compensations versées aux communes membres.
    • Approbation des comptes de gestion 2014 (budget principal et budgets annexes).
    • Approbation des comptes administratifs 2014 (budget principal et budgets annexes).
    • Affectation des résultats 2014.
    • Budgets primitifs 2015 (budget principal et budgets annexes).
    • Taux des taxes directes communautaires 2015.
    • Taux des taxes d’enlèvement des ordures ménagères 2015.
  • Développement économique et touristique :
    • Taxe de séjour forfaitaire : abattements.
  • Gestion des ordures ménagères et déchets assimilés :
    • Convention pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et déchets recyclables de trois foyers de la commune de Saint-Jean d’Ormont.
  • Petite enfance :
    • Convention avec le CCAS de Saint-Dié-des-Vosges pour l’hébergement du Relais Assistants Maternels.
  • Informations diverses.



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