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mardi 24 oct 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au Conseil Municipal.

C’est ce vendredi soir qu’aura lieu la prochaine séance du Conseil Municipal déodatien, au sein du Grand Salon de l’Hôtel de Ville à partir de 19h. Une séance pour laquelle l’Ordre du Jour n’appelle que 13 points au total, mais c’est au cours de celle-ci qu’y seront clôturées 4 comptes de la SEV (Société d’Equipement Vosgienne), manoeuvre essentielle quant à un retour – à terme – à un équilibre financier. Les 13 points sont les suivantes :

  • Points d’information
  • Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 19 décembre 2014.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 mars 2015.
  2. ZAC Herbaville – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la S.E.V. (annexe 1).
  3. ZAC Hellieule 4 – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la S.E.V. (annexe 2).
  4. Site TSD-Grande Prairie – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la S.E.V. (annexe 3).
  5. Ilôt Duceux – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la S.E.V. (annexe 4).
  6. Instruction des autorisations d’urbanisme (annexe 5).
  7. Attribution de subventions aux associations (annexe 6).
  8. Décision modificative n°2 (annexe 7).
  9. Convention de délégation de service public du réseau de transports publics conclue avec la société BUS EST – Avenant n°11 (annexe 8).
  10. Convention de délégation de service public du réseau de transports publics conclue avec la société BUS EST – Avenant n°12 (annexe 9).
  11. Désignation des membres du domaine associatif du conseil d’exploitation de la régie des spectacles.
  12. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 10 février 2015 au 09 avril 2015 (annexe 10).
  13. Questions diverses.

J.J.




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