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mardi 25 juillet 2017
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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi soir.

Une fois n’est pas coutume, la prochaine séance du Conseil Municipal déodatien n’aura non pas lieu un vendredi soir, puisque c’est en ce lundi 19 octobre qu’elle se tiendra à partir de 19h au sein du Grand Salon de l’Hôtel de Ville, présidée par le maire David Valence. L’ordre du jour appellera les 10 points suivants, précédés des habituels points d’information :

  • Points d’information
    • Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil Municipal le 19 décembre 2014.
    • Sur la validation du Projet Educatif Territorial (PEDT).
    • Sur le nombre d’enfants accueillis cette année dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP).
    • Sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
    • Sur le projet de modernisation de la Médiathèque Jean de la Fontaine.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 septembre 2015.
  2. Désignation de membres supplémentaires au conseil d’exploitation de la régie de spectacles vivants.
  3. Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal à la commission de réforme des agents de la Fonction Publique Territoriale.
  4. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR).
  5. Décision modificative n°4 (annexe 1).
  6. Admission en non-valeur et créances éteintes (annexe 2).
  7. Demande de classement dans le domaine public de la voie privée du lotissement de la Goutte Morelle à la Bolle, dénommée « Chemin des Ecureuils ».
  8. Signature de la Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l’information et aux savoirs par les bibliothèques (annexe 3).
  9. Compte-rendu des décisions du Maire (annexe 4).
  10. Questions diverses.

J.J.




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