Search
jeudi 17 août 2017
  • :
  • :

Saint-Léonard – Prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges ce mercredi 14 octobre.

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges se réunira en séance ordinaire le mercredi 14 octobre prochain à 20h à la salle des fêtes de Saint-Léonard. L’ordre du jour comporte 12 points, répartis selon 5 catégories :

  • Fonctionnement de la Communauté de Communes :
    • Adoption des modifications statutaires du PETR du Pays de la Déodatie.
    • Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la vérification des extincteurs et des robinets d’incendie armés de bâtiments à usage public entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges, le CCAS de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges.
  • Gestion des ordures ménagères et déchets assimilés :
    • Instauration de la redevance spéciale.
    • Exonération de certaines entreprises de la TEOM 2016 (contrats avec les prestataires privés ou soumises à redevance spéciale).
    • Convention avec la Communauté de Communes des Hauts Champs pour l’accès à la déchetterie de Saint-Dié-des-Vosges pour les années 2015 et 2016.
    • Protocole transactionnel avec la Société TEMACO.
  • Développement économique et touristique :
    • Convention de fourniture de chauffage entre la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges et la Ville de Fraize pour le PECV.
  • Personnel :
    • Protection santé complémentaire des agents de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges.
    • Création d’un poste de technicien sigiste.
    • Modification tableau effectifs Conservatoire Olivier-Douchain.
  • Urbanisme :
    • Fixation des tarifs pour la réalisation des conformités des dossiers de permis de construire instruits par la DDT avant le 01/07/2015.
    • Fixation du tarif pour la récupération des données ADS 2007 (donnée DDT).
  • Informations diverses.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *