Search
dimanche 20 août 2017
  • :
  • :

Fraize – Prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges mercredi 25 novembre.

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté de Saint-Dié-des-Vosges aura lieu le mercredi 25 novembre prochain, à 20h au sein du Grand Salon de l’Hôtel de Ville de Fraize. L’ordre du jour de la séance comporte les 11 points suivantes :

  1. Avis sur le Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale.
  2. Ouverture des commerces le dimanche.
  3. Convention entre la CCSDDV et l’ANCV pour le paiement des prestations du Conservatoire Olivier-Douchain.
  4. Convention entre la CCSDDV et la CAF des Vosges pour le paiement des prestations du Conservatoire Olivier-Douchain.
  5. Ajustement du montant provisoire 2015 de l’attribution de compensation versée à chaque commune membre.
  6. Rapport annuel des ordures ménagères pour l’année 2014.
  7. Remplacement d’un représentant de la CCSDDV au sein du Conseil Syndical du Pays de la Déodatie.
  8. Participation au financement de l’utilisation du centre aqualudique AquaNova America pour les usagers communautaires pour l’année 2015.
  9. Fixation des durées d’amortissement des biens acquis depuis 2014 et de leurs subventions.
  10. Décision modificative n°1 pour le budget annexe locations commerciales 2015.
  11. Modification du tableau des effectifs :
    • Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe à 35 heures.
    • Création de 5 postes pour la micro-crèche de la Maison de l’enfance intercommunale de Saint-Léonard :
      • un éducateur jeunes enfants (EJE) à 35 heures,
      • une auxiliaire de puériculture à 35 heures,
      • une assistance sociale petite enfance à 35 heures
      • une assistance sociale petite enfance à 24 heures,
      • une assistance sociale petite enfance à 21 heures.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *