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jeudi 17 août 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au conseil municipal.

C’est à 19h demain soir que le Conseil Municipal déodatien se réunira pour la dernière fois de l’année 2015 au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. L’ordre du jour, qui comporte un total de 15 points, aménera notamment les élus à exprimer leur vote quant au budget primitif 2016.

  • Points d’information :
    • Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 19 décembre 2014.
    • Sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale et les travaux de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI).
    • Sur le déroulement des élections régionales des 6 et 13 décembre 2015.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 24 novembre 2015.
  2. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Année 2015.
  3. Médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges – Numérisation de documents patrimoniaux dans le cadre de l’exposition sur Yvan Goll – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
  4. Modification du comité exécutif de la Fondation Yvan et Claire Goll.
  5. Ouverture des commerces le dimanche, en application des dispositions de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 (dite loi Macron).
  6. Décision modificative n°5.
  7. Modification de la provision au titre des emprunts complexes.
  8. Programme de renouvellement urbain du quartier Kellermann – Echange entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Vosgelis et le Toit Vosgien – rue Sadoul – 56ème tranche.
  9. Présentation du Programme développement durable et de « l’Année verte ».
  10. Budget primitif 2016 du budget principal et des budgets annexes.
  11. Taux d’imposition 2016 des trois taxes directes locales.
  12. Indemnité de conseil allouée au comptable public.
  13. Personnel territorial – Tableau des effectifs.
  14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 10 novembre 2015 au 15 décembre 2015.
  15. Questions diverses.



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