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samedi 23 sept 2017
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Etival-Clairefontaine – Prochaine séance du Conseil Municipal demain mardi.

Conseil_Municipal_01

Les élus du Conseil Municipal de la commune d’Etival Clairefontaine se réuniront demain mardi, à 20h à la salle des fêtes Edmond-Cunin. Lors de la séance, les 6 points suivants seront abordés :

  1. Nomination et rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2016.
  2. Redevance pour occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux de distribution de gaz.
  3. Annulation de la délibération du Conseil Municipal en date du 24 novembre 2015 relative à la demande d’agrément pour un garde particulier dans le cadre de la police forestière pour constater les contraventions en forêt communale.
  4. Actualisation du taux des astreintes hivernales.
  5. Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
  6. Questions et informations diverses : la séance des orientations budgétaires aura lieu le samedi 13 février prochain au Salon d’Honneur de la mairie.



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