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jeudi 14 déc 2017
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Saint-Dié-des-Vosges : au conseil municipal.

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Demain vendredi à 19h, les élus du Conseil Municipal déodatien se réuniront au Grand Salon de l’Hôtel de Ville sous la présidence du maire David Valence, pour une séance pré-printanière durant laquelle seront notamment abordés les comptes de gestion et administratifs de l’année 2015. L’ordre du jour, qui comporte 16 points, est le suivant :

  • Points d’information
    • Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 22 décembre 2015.
    • Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges.
    • Sur la préparation de la future Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 5 février 2016.
  2. Demande de subventions au titre du soutien à l’investissement public local.
  3. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental des Vosges.
  4. Demande de subventions au titre de la réserve parlementaire.
  5. Vente des actions S.E.V. à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges.
  6. Acquisition des immeubles administratifs CCI / TGI / Commissariat – Transfert du droit à acquérir de la Ville à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges.
  7. Comptes de gestion 2015.
  8. Comptes administratifs 2015.
  9. Affectation des résultats.
  10. Budget supplémentaire.
  11. Acquisition par la Ville sur Vosgelis d’un bien immobilier cadastré section AT n°101 rue René Jacquot – 9ème tranche (emprise libérée par le bâtiment Bourgogne à Kellermann).
  12. Personnel Territorial – Maintien du régime indemnitaire actuel dans l’attente de la mise en place du RIFSEEP (Régile Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  13. Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges – Acquisition de deux parcelles terrain sur la ZAC d’Herbaville.
  14. Acquisition d’un ensemble immobilier cadastré section AC N°708, situé 21 rue d’Hellieule, dit « Foyer Saint-Martin ».
  15. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 22 janvier au 3 mars 2016.
  16. Questions diverses.



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