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lundi 10 déc 2018
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Prochaine séance du Conseil Communautaire demain mardi A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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Les conseillers communautaires de l’intercommunalité déodatienne lors de sa naissance officielle, le 2 janvier 2017.

La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se tiendra demain soir, en ce mardi 24 octobre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. L’ordre du jour de cette séance automnale, qui se déroulera sous la présidence de David Valence, comporte les 25 points suivants :

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 12 septembre 2017.
  2. Convention avec la Région Grand Est pour la participation financière au transport scolaire des enfants de maternelles et primaires.
  3. Signature d’un nouveau contrat Enfance-Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges – 2017/2020.
  4. Décision modificative n° 2 du budget principal 2017.
  5. Décision modificative n° 1 du budget chaufferie bois 2017.
  6. Décision modificative n° 1 du budget annexe Maison de Santé 2017.
  7. Décision modificative n° 1 du budget annexe Ordures Ménagères TEOM 2017.
  8. Décision modificative n° 1 du budget Assainissement non collectif – SPANC 2017.
  9. Décision modificative n° 1 du budget annexe ZAR – Fave Meurthe Galilée 2017.
  10. Décision modificative n° 1 du budget annexe ZAE – Senones Moyenmoutier 2017.
  11. Approbation du règlement intérieur de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
  12. Ajustement du montant provisoire des attributions de compensation 2017.
  13. Adhésion au Syndicat Mixte EPTB (Etablissement Public Territorial de Bassin) Meurthe Madon.
  14. Pacte politique de création du Syndicat Mixte EPTB Meurthe Madon.
  15. Attributions de fonds de concours.
  16. Extension de compétences optionnelles et supplémentaires à l’ensemble du territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  17. Modification de l’intérêt communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint- Dié-des-Vosges.
  18. Approbation de l’Avant-Projet Définitif du Pôle culturel et touristique intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges et de l’avenant fixant la rémunération définitive du maître d’oeuvre.
  19. Classement de l’Office de Tourisme en catégorie I.
  20. Convention avec la SCALEN pour la réalisation de 3 études (abbayes, PLUiH et stratégie territoriale économique).
  21. Modification de la délégation de pouvoirs donnée au Président de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  22. Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Intercommunal pour les visites guidées groupes Scierie de la Hallière.
  23. Avenant N° 7 au marché Lor’Anim concernant l’accueil périscolaire, accueil de loisirs et relais assistants maternels sur le territoire de l’ex-communauté de communes du Pays des Abbayes.
  24. Etudes « Sites Patrimoniaux Remarquables ».
  25. Communication des décisions du Bureau et du Président.



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