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lundi 23 avr 2018
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira lundi soir sous la présidence du maire David Valence, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Au cours de la séance, la dernière de l’année, les élus déodatiens voteront les budgets municipaux 2018 et se pencheront sur l’Ordre du Jour suivant :

Points d’information

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 23 décembre 2016.

b) Sur la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) versée par le Ministère de l’Intérieur pour l’exercice 2017, au titre des services municipaux d’hygiène et de santé.

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2017.
  2. Désignation d’un représentant la Ville de Saint-Dié-des-Vosges au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier des cinq Vallées à Moyenmoutier.
  3. Sapeurs-pompiers volontaires au sein de la collectivité – Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Vosges (SDIS) (annexe 1).
  4. Ouverture des commerces le dimanche en 2018, en application des dispositions de la loi Macron n° 2015-990 du 6 août 2015.
  5. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Année 2017 (annexe 2).
  6. Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 3).
  7. Rapport sur l’égalité homme / femme (annexe 4).
  8. Validation du Rapport annuel Politique de la Ville 2015 et 2016 (annexe 5).
  9. Budget primitif 2018 du budget principal et des budgets annexes (annexe 6).
  10. Taux d’imposition 2018 des trois taxes directes locales.
  11. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur (annexe 7).
  12. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en créances éteintes (annexe 8).
  13. Modification de la provision au titre des emprunts complexes (annexe 9).
  14. Budget principal – Régularisation non budgétaire du compte 2761.
  15. Régie de spectacles – Demande d’aide financière pour la saison culturelle 2018.
  16. Cession d’un bien immobilier non bâti – 70 avenue de Verdun.
  17. Acquisition d’une parcelle de terrain – Lieudit « Pré du Feigne ».
  18. Développement de la mobilité propre sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges – Signature de la convention TEPCV (Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte) et de son avenant n° 1 (annexes 10 et 11).
  19. Parc d’activités de la Madeleine – Transfert, par la SOLOREM à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, du crédit-bail de l’hôtel de police.
  20. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués (annexe 12).
  21. Questions diverses.



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