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mardi 24 avr 2018
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Prochaine séance du Conseil Communautaire ce mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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Les conseillers communautaires de l’intercommunalité déodatienne lors de sa naissance officielle, le 2 janvier 2017.

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira sous la présidence de David Valence demain mardi, à partir de 19h à l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de cette séance de début d’année, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

  1. Installation de :

  • Monsieur Jacques CAVERZASI, Maire de Bois-de-Champ

  • Monsieur Gérard ROUDOT, Maire de Lusse

  • Monsieur Lionel LECLERC, Maire de Mortagne

  • Madame Bernadette RIVAT, Maire de Les Rouges-Eaux

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 5 décembre 2017.

  2. Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE).

  3. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges définissant le diagnostic de précarité énergétique sur l’ensemble du territoire.

  4. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Pays de la Déodatie pour le programme Habiter Mieux.

  5. Demande de subventions du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC).

  6. Cession d’un bien immobilier – ZAC de Mardichamp à Saint-Léonard.

  7. Demande de subventions pour le lancement d’un chantier d’insertion porté par la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

  8. Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

  9. Modification de la délibération fixant le montant d’une base servant à l’établissement de la Cotisation Minimum.

  10. Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et détermination du montant de l’attribution de compensation due à chaque commune membre pour l’année 2017.

  11. Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2018.

  12. Ouverture de crédits d’investissement dans l’attente du vote du budget.

  13. Débat d’orientation budgétaire (DOB).

  14. Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Coinches.

  15. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets ménagers (SICOVAD) en vue de maintien des prestations liées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communes de Bois de Champ, les Rouges Eaux et Mortagne.

  16. Règlement intérieur des agents de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

  17. Pôle culturel Cartier Bresson de Raon l’étape : convention foncière avec l’EPFL.

  18. Modification du règlement du fonds de concours pour les communes.

  19. Attributions de fonds de concours.

  20. Contrats d’assurance des risques statutaire du personnel.

  21. Validation du projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.

  22. Extension du Bâtiment TRANSCOM à Raon l’étape : Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM.

  23. Site de la Hallière à Celles sur Plaine : Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM.

  24. Bâtiment relais Alliance : validation du contrat de location suivi d’une vente.

  25. Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le centre hospitalier intercommunal des 5 vallées.

  26. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et les Clubs Vosgien pour harmoniser la dotation de subvention.

  27. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Association Départementale Francas des Vosges pour l’organisation d’accueils de loisirs 3-17 ans sur le secteur de l’ex-Communauté de Communes Fave Meurthe Galilée.

  28. Convention dépôt vente pour le Musée Pierre Noël de Saint-Dié-des-Vosges.

  29. Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une aire de covoiturage sur la commune de Provenchères et Colroy – Avenant n° 2 fixant la rémunération définitive.

  30. Admission en non-valeur sur différents budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

  31. Taxes et produits irrecouvrables – Admission en créances éteintes sur différents budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.

  32. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.




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