Les conseillers communautaires de l’intercommunalité déodatienne lors de sa naissance officielle, le 2 janvier 2017.
Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira sous la présidence de David Valence demain mardi, à partir de 19h à l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de cette séance de début d’année, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
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Installation de :
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Monsieur Jacques CAVERZASI, Maire de Bois-de-Champ
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Monsieur Gérard ROUDOT, Maire de Lusse
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Monsieur Lionel LECLERC, Maire de Mortagne
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Madame Bernadette RIVAT, Maire de Les Rouges-Eaux
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Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 5 décembre 2017.
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Pacte Offensive Croissance Emploi (POCE).
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Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges définissant le diagnostic de précarité énergétique sur l’ensemble du territoire.
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Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Pays de la Déodatie pour le programme Habiter Mieux.
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Demande de subventions du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC).
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Cession d’un bien immobilier – ZAC de Mardichamp à Saint-Léonard.
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Demande de subventions pour le lancement d’un chantier d’insertion porté par la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
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Modification de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
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Modification de la délibération fixant le montant d’une base servant à l’établissement de la Cotisation Minimum.
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Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et détermination du montant de l’attribution de compensation due à chaque commune membre pour l’année 2017.
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Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2018.
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Ouverture de crédits d’investissement dans l’attente du vote du budget.
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Débat d’orientation budgétaire (DOB).
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Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Coinches.
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Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets ménagers (SICOVAD) en vue de maintien des prestations liées à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire des communes de Bois de Champ, les Rouges Eaux et Mortagne.
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Règlement intérieur des agents de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
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Pôle culturel Cartier Bresson de Raon l’étape : convention foncière avec l’EPFL.
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Modification du règlement du fonds de concours pour les communes.
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Attributions de fonds de concours.
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Contrats d’assurance des risques statutaire du personnel.
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Validation du projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage.
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Extension du Bâtiment TRANSCOM à Raon l’étape : Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM.
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Site de la Hallière à Celles sur Plaine : Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM.
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Bâtiment relais Alliance : validation du contrat de location suivi d’une vente.
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Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le centre hospitalier intercommunal des 5 vallées.
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Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et les Clubs Vosgien pour harmoniser la dotation de subvention.
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Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Association Départementale Francas des Vosges pour l’organisation d’accueils de loisirs 3-17 ans sur le secteur de l’ex-Communauté de Communes Fave Meurthe Galilée.
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Convention dépôt vente pour le Musée Pierre Noël de Saint-Dié-des-Vosges.
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Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’une aire de covoiturage sur la commune de Provenchères et Colroy – Avenant n° 2 fixant la rémunération définitive.
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Admission en non-valeur sur différents budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
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Taxes et produits irrecouvrables – Admission en créances éteintes sur différents budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
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Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
