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mercredi 21 nov 2018
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A l’ordre du jour du Conseil Municipal Rendez-vous vendredi 21 septembre à 19 h

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Conseil_Municipal_SDDVA l’ordre du jour du Conseil Municipal

Points d’information

  1. a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017
  2. b) Sur le soutien aux Chambres de Commerce et d’Industrie
  3. c) Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges pour des travaux de voirie communale rue du lieutenant Bachelier et Impasse du Kemberg et pour des travaux d’aménagement global rues Rovel, des Alliés et Chemin de la Côte Calot
  4. d) Sur la rénovation du monument « Jeanne d’Arc » de Menil sur Belvitte par le Souvenir Français – Comité de Rambervillers
  5. e) Sur le projet « Action Cœur de Ville »
  6. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 juin 2018.
  7. Election d’un conseiller communautaire en remplacement d’un conseiller démissionnaire.
  8. Remplacement de Monsieur Johann RUH dans les différentes commissions et organismes extérieurs dans lesquels il siégeait.
  9. Remplacement de Madame Ramata BA dans les différentes commissions et organismes extérieurs dans lesquels elle siégeait.
  10. Désignation de membres au Comité de la Caisse des Ecoles.
  11. Odonymie – Dénomination de rues et de voies.
  12. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, fournitures et services en matière d’efficacité énergétique.
  13. Décision modificative n° 1 (budgets locations commerciales) : inscriptions et virements de crédits.
  14. Attribution de subventions.
  15. Exploitation et gestion des bornes de recharges pour véhicules électriques – Participation au groupement de commande coordonné par le PETR du Pays de la Déodatie – Signature de la convention constitutive.
  16. Etat d’assiette des coupes de la forêt au titre de l’exercice 2019 – Destination des coupes et produits accidentels de l’exercice 2019.
  17. Parc d’activités de la Madeleine – Transfert par la SOLOREM à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges du crédit-bail de l’hôtel de police.
  18. Centre d’activités de la Prairie « CAP 6 » – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM.
  19. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AH n° 177 et 179, sis 12, rue Le Corbusier et 9, rue de la Cathédrale.
  20. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AP n° 42, lieudit « Le Rain des Alouettes ».
  21. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Rovel.
  22. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Erckmann Chatrian.
  23. Mise à jour du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).
  24. Personnel territorial – Tableau des effectifs.
  25. Rapport annuel 2017 de la Société AQUADIE, titulaire d’un contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
  26. Rapport du Maire sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE.
  27. Rapport annuel 2017 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann.
  28. Rapport du Maire sur le service public de chauffage urbain.
  29. Rapport annuel 2017 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville.
  30. Rapport annuel 2017 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective.
  31. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective (ELIOR).
  32. Rapport annuel 2017 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (à compter du 1er août 2017).
  33. Rapport du Maire sur le service public de la restauration collective (SODEXO).
  34. Rapport annuel 2017 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’assainissement.
  35. Rapport du Maire sur le service public de l’assainissement.
  36. Rapport annuel 2017 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l’eau.
  37. Rapport du Maire sur le service public de l’eau.
  38. Rapport annuel 2017 de la S.A.R.L. Tanguy, délégataire du service public de la fourrière automobile sur la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
  39. Rapport du Maire sur le service public de la fourrière automobile.
  40. Rapport annuel 2017 de la société O.G.F. – Direction des crématoriums, délégataire du service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges.
  41. Rapport du Maire sur le service public d’aménagement et d’exploitation du site cinéraire.
  42. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués.
  43. Questions diverses.



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