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mercredi 21 nov 2018
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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Conseil_Municipal_SDDV

(Photographie d’archives)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 19 octobre, à 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, sous la présidence du maire David Valence. L’ordre du jour de cette séance automnale amènera les élus déodatiens à se pencher sur les 15 points suivants inscrits à l’ordre du jour :

Points d’informations

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 18 décembre 2017.

b) Sur la constitution de la nouvelle commission de contrôle des listes électorales.

c) Sur l’attribution d’une subvention du Conseil Départemental des Vosges pour les travaux de création d’un skate-park au parc Jean Mansuy.

d) Sur la remise d’un laurier par Vosges Matin et ses partenaires à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour la création du jardin Simone Veil.

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2018.
  2. Signature de la Charte pour la citoyenneté européenne (annexe 1).
  3. Action Coeur de Ville : Convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’E.P.F.L. pour l’acquisition d’un immeuble rue Thiers (annexe 2).
  4. Acquisition à l’euro symbolique d’un bien immobilier cadastré section AH N°183 – 26 chemin de la Côte Calot.
  5. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AC N°362 partiel – 19, rue d’Hellieule.
  6. Acquisition d’un bien immobilier cadastré section B n° 56 – Lieudit « Au Serroir ».
  7. Cession d’un bien immobilier cadastré section F n° 10 – Lieudit « Côte Saint-Martin ».
  8. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges – Participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat, implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2018-2019.
  9. Adhésion des communes de Vittel et Hergugney au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (S.D.A.N.C.).
  10. Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’ap).
  11. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’extincteurs et robinets d’incendie armés au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le CCAS de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 3).
  12. Attribution d’une subvention à l’association Horizon 2000.
  13. Distraction de forêts soumises au régime forestier – Parcelle cadastrée section C N°951.
  14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués (annexe 4).
  15. Questions diverses.



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