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lundi 16 déc 2019
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges.

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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 31 mars, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Au cours de cette séance printanière, qui se déroulera sous la présidence du maire David Valence, les élus déodatiens se pencheront sur les 3 points d’informations et les 15 points inscrits à l’ordre du jour suivants :

Points d’information

  • Sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 23 décembre 2016.
  • Sur l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2017 – 2018.
  • Sur la médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges – Rapport d’activité 2016.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17 février 2017.
  2. Conservation du Patrimoine écrit – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication – Service du Livre et de la Lecture.
  3. Carte scolaire du 1er degré – Rentrée scolaire 2017 / 2018 – Motion suite aux fermetures de classes à l’école Eugénie et Jules Ferry à La Bolle et à l’école Clémencet-Darmois.
  4. Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2017.
  5. Octroi de la garantie de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges au Toit Vosgien pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, destiné au financement des travaux de rénovation énergétique des logements situés 12, 14, 16 rue d’Ortimont.
  6. Convention avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges permettant l’accès à la médiathèque aux habitants du territoire de l’agglomération, aux mêmes tarifs que les Déodatiens.
  7. Rénovation du terrain de rugby Pierre Pebay – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS).
  8. Ajustement des taux des taxes ménages en lien avec le vote des taux de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et selon le principe de neutralité fiscale.
  9. Attribution de subvention aux associations.
  10. Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Saint-Dié-des-Vosges – Année scolaire 2017 – 2018.
  11. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) et désignation des représentants.
  12. Opération « coeur de ville » – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du contrat de ruralité.
  13. Personnel territorial – Tableau des effectifs.
  14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués.
  15. Questions diverses.



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