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dimanche 15 sept 2019
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se déroulera lundi 20 novembre, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, sous la présidence du maire David Valence. Lors de cette séance automnale, les élus déodatiens aborderont les 2 points d’informations et les 26 points inscrits à l’ordre du jour suivants :

Points d’information

  • a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 23 décembre 2016.
  • b) Sur l’arrêté préfectoral du 18 octobre 2017 relatif à l’aide aux communes pour la création de places en CADA ou en AT-SA pour les demandeurs d’asile et l’accueil de bénéficiaires de protection dans les logements situés sur le territoire de la commune.
  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2017.
  2. Solidarité envers les habitants des Antilles, suite au passage des ouragans Irma, José et Maria.
  3. Ecoparc des Grandes Croisettes – Clôture des comptes de l’opération et quitus à la SOLOREM (annexe 1).
  4. Débat sur les orientations budgétaires 2018 (annexe 2).
  5. Désignation d’un administrateur représentant la Ville de Saint-Dié-des-Vosges au sein de la SA HLM Le Toit Vosgien.
  6. Convention de mise à disposition des agents de la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Conservatoire Olivier Douchain) au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et de la Ville de Raon l’Etape (annexe 3).
  7. Travaux éligibles au dispositif Certificats d’Economies d’Energie (CEE) – Convention entre le PETR du Pays de la Déodatie et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 4).
  8. Dépénalisation du stationnement payant (annexe 5).
  9. Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 6).
  10. Décision Modificative n° 1 (budgets principal, eau, assainissement, parking et BIC) (annexes 7 et 8).
  11. Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation du service de restauration collective municipale conclu avec la société Sodexo (annexe 9).
  12. Budget principal – Régularisation non budgétaire.
  13. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat et la pose d’extincteurs au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 10).
  14. Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité comme modalité d’exécution des marchés publics (annexe 11) .
  15. Régie de spectacles – Demande d’aide financière pour la saison culturelle 2017.
  16. Réduction des herbicides : acquisition de matériel de désherbage mécanique – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse.
  17. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat, implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2017-2018.
  18. Transfert de gestion des collections du musée Pierre Noël à la Communauté d’Agglomération de Saint- Dié-des-Vosges (annexe 12).
  19. Transfert de gestion des collections de la Médiathèque à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  20. Acquisition d’un bien immobilier – 7,rue du Mondelet.
  21. Acquisition d’un bien immobilier – 5, rue du Gymnase Vosgien.
  22. Parc d’activités de la Madeleine – Rétrocession de délaissés fonciers.
  23. Génie civil du réseau téléphonique – Travaux d’enfouissement des réseaux secs rue du Lieutenant Bachelier.
  24. Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges (annexe 13).
  25. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués (annexe 14).
  26. Questions diverses.



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