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jeudi 21 fév 2019
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Prochaine séance du Conseil Communautaire ce mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi soir sous la présidence de David Valence, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information.

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 4 décembre 2018.
  2. Projet Éducatif Territorial 2018-2021 pour le « Pays des Abbayes ».
  3. Convention avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie concernant le projet « Réhabilitation de deux futures friches hospitalières : co-construire de nouveaux espaces et de nouveaux services dans un territoire inclusif afin d’accueillir de nouvelles façons de bien vivre en situation de handicap ou de perte d’autonomie ».
  4. Convention avec la Région Grand Est concernant le Très Haut Débit.
  5. Constitution d’un groupement de commandes pour la promotion et la valorisation du site et des activités du Syndicat Mixte d’Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays du Lunévillois.
  6. Protocole et convention financière avec le Syndicat Mixte d’Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine.
  7. Débat d’orientation budgétaire (DOB).
  8. Changement de dénomination du budget 704.
  9. Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2019.
  10. Ouverture de crédits d’investissement dans l’attente du vote du budget.
  11. Cession d’un bien immobilier sur la commune de Raon-l’Étape.
  12. Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériels et fournitures informatiques au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme Intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges.
  13. Adhésion au groupement de commandes dans le cadre des aménagements de la Route Départementale 415.
  14. Groupement de commandes pour la réalisation d’un inventaire des zones humides.
  15. Attribution d’une subvention aux clubs entreprises.
  16. Avenant n°2 pour Arches Démolition, travaux de démolition/désamiantage pour la réalisation du Pôle culturel et touristique intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  17. Signature du marché de travaux pour la réalisation du Pôle culturel et touristique intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  18. Acte d’apport des biens immobiliers appartenant antérieurement à la Communauté de Communes des Hauts Champs.
  19. Acte d’apport des biens immobiliers appartenant antérieurement à la Communauté de Communes du Val de Neuné.
  20. Mise en oeuvre d’un Contrat Local de Santé sur le territoire de l’Agglomération.
  21. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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