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jeudi 23 mai 2019
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Prochaine séance du Conseil Communautaire ce mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi soir sous la présidence de David Valence, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information.

  1. Installation de Monsieur Jean-Marc Baradel, conseiller communautaire titulaire pour la commune de La Salle.
  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 5 février 2019.
  1. Modification du règlement du fonds de concours pour les communes.
  1. Approbation de la carte communale de La Voivre.
  1. Lancement de procédure d’évolution de PLU communaux :
    1. Modification et déclaration de projet pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges,
    2. Révision allégée et modification sur la commune de Sainte-Marguerite.
  1. Approbation du rapport d’activité de l’Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Approbation du budget 2019 de l’Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et détermination du montant de l’attribution de compensation due à chaque commune membre pour l’année 2018.
  1. Modification du montant provisoire des attributions de compensation.
  1. Taux des taxes directes communautaires ménages 2019.
  1. Taux des taxes d’enlèvements des ordures ménagères 2019.
  1. Vote des autorisations de programmes et crédits de paiement.
  1. Budgets primitifs 2019.
  1. Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour la maitrise d’œuvre du site Cartier-Bresson situé à Raon l’étape.
  1. Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour la maitrise d’œuvre du site du souche situé à Anould.
  1. Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour une étude du site Yeramex situé à Le Saulcy.
  1. Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour l’acquisition du Museumotel de l’Ile Haüsermann à Raon l’Étape.
  1. Convention avec le Conseil Départemental des Vosges concernant le Très Haut Débit.
  1. Octroi de la garantie de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges à la S.A. « Le Toit Vosgien ».
  1. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association Guerre en Vosges.
  1. Avenant à la convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Club de volley de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Avenant à la convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Festival International de Géographie de Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Festival de la Voie Verte de la Vallée de la Plaine.
  1. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le tennis de table d’Etival-Clairefontaine.
  1. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Comité Local Pour Le Logement Autonome Des Jeunes (CLLAJ).
  1. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec la Métropole du Grand Nancy pour l’achat d’énergie.
  1. Foncier : transfert – Acte d’apport suite à fusion préalable avant cession d’un bien immobilier.
  1. Validation du règlement d’attribution du fonds de soutien aux entreprises commerciales, artisanales et des services de proximité.
  1. Convention avec Gares et Connexions pour la réalisation d’un Pôle d’échanges multimodal (PEM) en gare de Raon L’Etape.
  1. Avenant 2019 au Contrat de Territoire avec le Conseil Départemental des Vosges.
  1. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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