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mardi 18 juin 2019
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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Conseil_Municipal_SDDV

(Photographie d’archives)

Les membres du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réuniront ce vendredi 24 mai, à partir de 20h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, sous la présidence du maire David Valence. Une troisième séance de l’année, au cours de laquelle les élus déodatiens se pencheront notamment sur les comptes de gestion et administratif de l’année 2018:

Points d’information.

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018.

b) Sur Saint-Dié-des-Vosges lauréate de l’appel à projets « réinventons nos coeurs de ville ».

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 mars 2019.
  2. Motion concernant le Centre Hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges.
  3. Définition du périmètre d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT).
  4. Création de l’appartement témoin rue Thiers – Demande de subvention auprès de l’État, du Conseil Départemental des Vosges et du PETR de la Déodatie.
  5. Valorisation des abords de l’usine Claude et Duval – Demande de subvention auprès de l’Etat, de la Région et du Conseil Départemental des Vosges.
  6. Travaux de voirie rue de la Ménantille – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges.
  7. Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) des enseignes dont la superficie est inférieure ou égale à 2 m² (annexe 1).
  8. Compte de gestion 2018 (annexe 2).
  9. Compte administratif 2018 (annexe 3).
  10. Affectation des résultats (annexe 4).
  11. Budget supplémentaire 2019 (annexe 5).
  12. Décision modificative n° 1 – Inscriptions et virements de crédits (annexe 6).
  13. Sécurisation des espaces publics : vidéoprotection entrées/sorties de ville – Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).
  14. Création d’un plateau city-stade – Demande de subvention auprès du FEDER, du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) et du Conseil Départemental des Vosges.
  15. Odonymie – Dénomination de deux espaces publics.
  16. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs impasse de la Croisette (réseau électrique).
  17. Convention de mise en place des services mutualisés entre la Communauté d’Agglomération et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 7).
  18. Constitution d’un groupement de commandes pour la souscription de contrats d’assurance au profit de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (CCAS) (annexe 8).
  19. Convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la Ville à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, pour l’aire de « grand passage » des gens du voyage (annexe 9).
  20. Convention de mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 10).
  21. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs.
  22. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale des Trompes du Grand Est.
  23. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau des marchés attribués (annexe 11).
  24. Questions diverses.



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