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mardi 19 nov 2019
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Prochaine séance du Conseil Communautaire lundi 6 mai A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira lundi prochain sous la présidence de David Valence, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Présentation par le cabinet ESPELIA du diagnostic de l’étude de transfert eau, assainissement et eaux pluviales.

Points d’information.

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 26 mars 2019.
  2. Appel à Manifestation d’Intérêt 2019 pour les structures d’accompagnement à la création/reprise d’entreprises.
  3. Modification du Plan Local d’Urbanisme de Corcieux par déclaration de projet.
  4. Participation au fonctionnement de la Navette des Crêtes pour 2019.
  5. Délibération de principe sur les modalités de gestion des compétences eau, assainissement et eaux pluviales.
  6. Convention de partenariat avec le centre socioculturel de la Fave.
  7. Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Association le Lançoir.
  8. Acquisitions d’actions du toit Vosgien.
  9. Bilan d’activités 2018 du réseau de Lecture Publique.
  10. Avenant de désamiantage pour la réalisation du Pôle culturel et touristique intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges.
  11. Convention avec la SCALEN pour l’année 2019.
  12. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  13. Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  14. Acte d’apport de biens immobiliers dépendants de la ZAC de Mardichamp.
  15. Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public du Transport Urbain.
  16. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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