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mardi 18 juin 2019
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Vosges – Recommandations pour la circulation des véhicules a moteur dans les espaces naturels Communiqué de la Préfecture des Vosges

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Introduire un véhicule à moteur dans les espaces naturels peut causer des dommages aux habitats, à la faune sauvage et à la flore mais aussi dégrader les sentiers, créer des conflits d’usage. Voici quelques règles simples qu’il convient de respecter, afin de concilier pratique sportive et protection de la nature.

La circulation des véhicules à moteur est, par principe, interdite dans les espaces naturels. Elle n’est autorisée que sur les voies ouvertes à la circulation publique, c’est-à-dire les routes nationales, départementales, communales et chemins ruraux.

De fait, il n’est pas possible de circuler « hors piste », au sein des espaces naturels proprement dits, ni sur les sentiers pédestres, sentiers de VTT, les layons forestiers, lignes séparatives de parcelles, les tracés éphémères et, de manière générale, sur toutes les voies réputées non carrossables et impraticables par un véhicule de tourisme ordinaire. Sachez qu’aucune signalisation spécifique n’est requise sur ces chemins : ils sont, par leurs caractéristiques propres, fermés à la circulation.

Pour garantir le respect de la réglementation en vigueur ainsi que la protection des milieux sur son territoire, le Préfet des Vosges s’appuie sur un réseau d’acteurs en charge de missions de police de l’environnement (ONCFS, ONF, gendarmerie nationale, AFB, réserves naturelles, police nationale). Des contrôles sont ainsi réalisés très régulièrement dans le département des Vosges afin de lutter contre les pratiques illégales et notamment celle du hors-piste. Les contrevenants s’exposent à de lourdes amendes (1500 € au maximum) ainsi qu’à l’immobilisation ou la saisie de leur véhicule. Les refus d’obtempérer aux injonctions des personnels assermentés sont passibles de lourdes peines (15 000€ d’amende et 6 mois d’emprisonnement).

Les recommandations pour une conduite responsable :

Avant le départ :

> Il appartient au pratiquant de se renseigner sur les voies ouvertes à la circulation publique, auprès des mairies, gendarmerie, ONF, ONCFS et sur le site Internet de l’État : www.geoportail.gouv.fr

> Les compétitions ou manifestations sportives requièrent le dépôt d’un dossier de déclaration ou d’autorisation en préfecture, incluant dans certains cas une évaluation des incidences Natura 2000. Consulter le guide de l’organisateur de manifestations sportives disponible en ligne sur le site de la préfecture : http://www.vosges.gouv.fr/Demarches-administratives/Manifestations-sportives/Organisation-d-une-manifestation-sportive-sur-la-voie-publique-ou-sur-circuits

Sur place :

> N’emprunter que des voies ouvertes à la circulation des véhicules à moteur. La pratique en dehors de ces voies est interdite.

> Respecter la signalisation (le code de la route s’applique) et circuler à une vitesse raisonnable.

> Respecter l’environnement, les espaces protégés (réserves naturelles, sites Natura 2000), les parcs régionaux, les propriétés privées.

> Respecter les autres usagers de la nature (forestiers, promeneurs, cavaliers, VTT, chasseurs)

> Ne jamais circuler dans le lit d’une rivière ou d’un cours d’eau, au risque de détruire les frayères.




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