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mardi 12 nov 2019
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Prochaine séance du Conseil Communautaire ce mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira demain mardi soir, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, qui se déroulera sous la présidence de David Valence, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information.

Navettes gratuites du Tour de France – Mobilité

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 06 mai 2019.
  2. Motion sur le centre hospitalier Saint Charles de Saint-Dié-des-Vosges.
  3. Convention de participation financière au projet de Centre Hospitalier Intercommunal des cinq vallées.
  4. Convention de soutien à l’investissement avec l’association Le Lançoir.
  5. Prise de la compétence SCOT par le Pays.
  6. Convention d’étude de stratégie foncière liant la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’EPFL.
  7. Convention cadre liant la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’EPFL.
  8. Modification du montant provisoire des attributions de compensation 2019.
  9. Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement.
  10. Fixation de la durée d’amortissement de la subvention d’équipement versée au titre du déploiement du Très Haut Débit.
  11. Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe sur les surfaces commerciales 2020.
  12. Octroi de la garantie de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges à la S.A. « Le Toit Vosgien ».
  13. Comptes de gestion 2018.
  14. Comptes administratifs 2018.
  15. Affectations des résultats.
  16. Budgets supplémentaires 2019.
  17. Périmètre de l’Opération de Revitalisation du Territoire (O.R.T.).
  18. Acquisition d’un bien immobilier.
  19. Modification des modalités de restitution de la compétence supplémentaire « Etude, Création, Gestion et Entretien de Chaufferies collectives publiques et autres bâtiments publics d’approvisionnement en bois déchiqueté. Gestion des Halls de stockage et du matériel contribuant au fonctionnement de la filière Bois énergie ».
  20. Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux de restauration au niveau de la confluence de la Fave et du Pair.
  21. Constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Bruyères, Vallons des Vosges pour l’évaluation de l’état du milieu sur les cours d’eau du bassin de la Vologne en vue du possible développement d’actions de conservation et de restauration d’habitats en faveur de la Mulette perlière et de la biodiversité associée.
  22. Adhésion à la convention multi-partenariale, proposé par la Région Grand Est, pour l’élaboration et la mise en oeuvre d’un référentiel de données et d’un calculateur d’itinéraires multimodal commun (définir des règles générales relatives à l’intermodalité entre les services publics de transport et de mobilité).
  23. Présentation du rapport annuel d’exécution de la Société TRANSDEV Saint-Dié-des-Vosges relatif à la Délégation de Service Public du transport public urbain pour l’année 2018.
  24. Avenant n°6 – DSP Transport relatif à la régularisation des kilomètres parcourus dans le cadre du Transport à la Demande et régularisation des indices.
  25. Avis sur les projets de réglementations des boisements des communes de BAN-DE-SAPT, CHATAS, DENIPAIRE et SAINT-JEAN-D’ORMONT.
  26. Modification du règlement du fonds de concours – soutien aux travaux de voirie pour les communes de moins de 200 habitants.
  27. Attribution de fonds de concours.
  28. Avenant au dispositif de l’aide à l’immobilier d’entreprises de la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  29. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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