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mercredi 21 oct 2020
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Prochaine séance du Conseil Communautaire mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi 26 novembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, qui se déroulera sous la présidence de David Valence, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information.

  1. Installation de Madame Roselyne FROMENT, conseillère communautaire.
  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 24 septembre 2019.
  1. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme de REMOMEIX et bilan de la concertation.
  1. Convention de mise à disposition de terrains à Pierre-Percée.
  1. Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain à Saint-Dié-des-Vosges.
  1. Convention d’Utilité Sociale 2020-2025 avec le TOIT VOSGIEN.
  1. Avis sur les projets de réglementations des boisements des communes de HURBACHE et SAINT-RÉMY.
  1. Apport de biens immobiliers suite à fusion à Remomeix.
  1. Cession d’un bien immobilier à Remomeix.
  1. Convention de partenariat visant à la gestion patrimoniale des abords de la piste de décollage pour l’aéroclub de Remomeix.
  1. Convention pour un service commun de soutien à l’économie de proximité.
  1. Appel à Manifestation d’Intérêt « Financement des Structures d’accompagnement à la création reprise et émergence de projets » 2019 : Attribution de subventions.
  1. Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2020.
  1. Dons de mobilier de la Médiathèque Victor Hugo.
  1. Adhésion aux groupements de commandes de l’Association des Maires et Présidents de Communautés des Vosges (AMV 88).
  1. Adoption d’un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour l’acquisition de matériels et fournitures informatiques au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, du Centre Communal d’Action Sociale et de l’Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des Vosges.
  1. Convention d’objectifs et d’attribution de subvention pour l’animation du Pôle Jeunesse-Famille Vie Associative par l’association Lor’Anim.
  1. Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche « Les Renardeaux » à Saint Léonard relatif à l’évolution du barème de participation des familles.
  1. Marché de collecte des déchets.
  1. Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB).
  1. Création d’une régie à autonomie financière pour l’exploitation du service public d’assainissement des eaux usées et adoption des statuts.
  1. Création d’une régie à autonomie financière pour l’exploitation du service public d’eau potable et adoption des statuts.
  1. Désignation des membres du conseil d’exploitation des régies « Eau potable et Assainissement » des eaux usées.
  1. Convention de gestion des compétences communautaires eau, assainissement et eaux pluviales urbaines par les communes.
  1. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
  1. Mandat pour la réalisation du Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) de Saint Dié des Vosges.
  1. Convention de réalisation et de financement du Pôle d’Échanges Multimodal (PEM) – avec la Région Grand EST.
  1. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



2 réactions sur “Prochaine séance du Conseil Communautaire mardi soir

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