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mardi 27 oct 2020
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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Conseil_Municipal_SDDV

(Photographie d’archives)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce soir, en ce lundi 16 décembre, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de cette dernière séance de l’année, qui se déroulera sous la présidence du maire David Valence, les élus déodatiens seront notamment amenés à voter le budget primitif de l’exercice 2020. L’ordre du jour de la réunion est le suivant :

Points d’information.

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018.

b) Présentation des analyses sur les recherches de rejets dans l’eau.

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2019.
  2. Convention de superposition d’affectations, de gestion et de maintenance de la passerelle communale passe-quartier dite passerelle « Algésiras » liant la Ville à la SNCF (annexe 1).
  3. Contrat de Transition Ecologique « CTE » (annexe 2).
  4. Cession d’un bien immobilier non bâti lieudit « Chemin de la Bruyère » pour l’installation d’un relais radioélectrique audiovisuel et de télécommunication par un opérateur privé.
  5. Ouverture des commerces le dimanche en 2020, en application des dispositions de la loi n° 2015 -990 du 6 août 2015.
  6. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés (annexe 3).
  7. Subvention d’équilibre 2019 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (Aquanova).
  8. Clôture définitive du budget annexe ORU « Opération de Renouvellement Urbain ».
  9. Décisions modificatives sur budget principal et budgets annexes (annexe 4).
  10. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes (annexe 5).
  11. Amortissement des subventions d’équipement versées et décision de neutralisation de ces mêmes amortissements.
  12. Détermination de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées à des personnes physiques ou des personnes morales de droit privé.
  13. Taux d’imposition 2020 des trois taxes directes locales (annexe 6).
  14. Budget primitif 2020 du budget principal et des budgets annexes (annexe 7).
  15. Attribution de subventions aux associations – Année 2020.
  16. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association SRD Volley-Ball pour l’année 2020 (annexe 8).
  17. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association SRDK Football pour l’année 2020 (annexe 9).
  18. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’Amicale culturelle, sociale et sportive du personnel communal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2020 (annexe 10).
  19. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association Orchestre + (Orchestre Symphonique et Orchestre d’Harmonie de Saint-Dié-des-Vosges) pour l’année 2020 (annexe 11).
  20. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association « Horizon 2000 » pour l’année 2020 (annexe 12).
  21. Convention d’attribution d’une subvention supérieure à 23 000 € à l’association de gestion du Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2020 (annexe 13).
  22. Prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile – Signature d’un avenant à la convention (annexe 14).
  23. Autorisation de passage du 35ᵉ Rallye Vosges Grand Est le 13 juin 2020 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 15).
  24. Renouvellement d’adhésion à la convention-cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de gestion départemental de la fonction publique territoriale des Vosges (annexe 16).
  25. Consultation des communes en vue de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) (annexe 17).
  26. Election d’un conseiller communautaire en remplacement d’un conseiller démissionnaire.
  27. Suppression d’un poste d’Adjoint.
  28. Compte-rendu des décisions du Maire et tableau des marchés attribués (annexe 18).
  29. Questions diverses.



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