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mercredi 21 oct 2020
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Prochaine séance du Conseil Communautaire mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi 17 décembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de cette dernière séance de l’année 2019, qui se déroulera sous la présidence de David Valence, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information

  1. Installation d’un nouveau conseiller communautaire.
  2. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 26 novembre 2019.
  3. Approbation de la charte d’aménagement de la Route Départementale 415.
  4. Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) de Télévision de l’arrondissement de Saint-Dié-des-Vosges : conditions de liquidation.
  5. Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Aménagement des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine.
  6. Convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges pour l’accueil et la promotion touristique au Col de la Schlucht en 2020.
  7. Contrat de Transition Ecologique.
  8. Décisions Modificatives (DM) des budgets 700-701-702 et 704.
  9. Neutralisation des amortissements des subventions versées.
  10. Attributions de fonds de concours.
  11. Taux des taxes directes communautaires 2020.
  12. Taxes d’enlèvements des ordures ménagères 2020.
  13. Clôture définitive du budget annexe 703 « SPANC » et décisions associées.
  14. Clôture définitive du budget annexe 712 « CHAUFFERIE » et décisions associées.
  15. Délégation de pouvoirs donnée au Président au titre des régies « eau potable » et « assainissement des eaux usées ».
  16. Délégation de pouvoirs donnée au Bureau communautaire au titre des régies « eau potable » et « assainissement des eaux usées ».
  17. Tarifs et taux de redevances au titre de 2020 dues par les usagers des régies « eau potable » et « assainissement des eaux usées ».
  18. Périmètre des eaux pluviales urbaines.
  19. Rapport sur la situation en matière de développement durable.
  20. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
  21. Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement.
  22. Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’année 2020.
  23. Vote des budgets primitifs 2020.
  24. Avenant à la convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des- Vosges et l’Association pour le Développement du Festival International de Géographie de Saint-Dié-des-Vosges.
  25. Avenant à la convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association SRD Volley-ball.
  26. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association Entente gymnique déodatienne.
  27. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association CEPAGRAP.
  28. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association Entreprise et Culture en Lorraine (ECL).
  29. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’association Festi’Plaine.
  30. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Association Stivalienne et Raonnaise de Tennis de Table.
  31. Avenant à la convention entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et le Conseil Départemental des Vosges pour la gestion de la zone d’activité économique CAP VOSGES REMOMEIX.
  32. Approbation du Schéma Directeur d’Accessibilité Programmée (SD’AP).
  33. Adhésion à la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Limédia.
  34. Rapport de mandat 2014-2020 du Pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain.
  35. Gestion des ressources humaines du personnel des régies « eau potable » et « assainissement des eaux usées ».
  36. Désignation et rémunération du directeur des régies eau potable et assainissement des eaux usées.
  37. Création du tableau des effectifs des régies « Eau potable » et « Assainissement des eaux usées ».
  38. Convention de mise à disposition de personnel municipal de Corcieux vers la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges dans le cadre des régies « eau potable » et « assainissement des eaux usées ».
  39. Convention de gestion pour l’exercice des compétences eau et assainissement collectif par les communes sur le périmètre des anciens syndicats.
  40. Demande d’adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges.
  41. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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