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jeudi 1 oct 2020
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Prochaine séance du Conseil Communautaire mardi soir A 19h à l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi 11 février, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de cette dernière séance de l’année 2019, qui se déroulera sous la présidence de David Valence, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information

  1. Approbation du compte rendu du conseil communautaire de la séance du 17 décembre 2019.
  2. Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment artisanal.
  3. Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment industriel.
  4. Appel à Manifestation d’Intérêt « Financement des Structures d’accompagnement à la création-reprise et émergence de projets » 2019 : Attribution de subventions.
  5. Action Coeur de Ville et bourgs-centres : Convention CAUE / Convention CA-Communes.
  6. Avis sur le projet de réglementation des boisements de la commune de ETIVALCLAIREFONTAINE.
  7. Détermination des durées d’amortissement des biens acquis par la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : Budget annexe 714 – Régie Eau – Budget annexe 716 – Régie Assainissement – Budget annexe 713 – Délégation de Service Public Eau et Budget annexe 715 – Délégation de Service Public Assainissement.
  8. Délégation de Service Publics transport urbain Avenant n°7 :
  9. Taux des taxes directes communautaires 2020.
  10. Taxes d’enlèvements des ordures ménagères 2020.
  11. Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées et détermination du montant de l’attribution de compensation due à chaque commune membre pour l’année 2019.
  12. Non-délégation aux syndicats infracommunautaires compétents en matière d’eau, d’assainissement, en particulier au SIVU d’assainissement du Val de Meurthe : conditions de poursuite temporaire de ses attributions notamment par le renouvellement de la convention de mise à disposition de services de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  13. Extension du périmètre de la compétence d’assainissement non collectif : réhabilitation, entretien des installations en vue d’adhésion au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) des Vosges pour la compétence à la carte n°1 relative à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif et à la compétence à la carte n°2 relative l’entretien des installations d’assainissement non collectif.
  14. Décision modificative n°1 : Budget annexe 704 Activités économiques.
  15. Marché de travaux de réhabilitation « Aménagement du bâtiment Carbonnar : Réhabilitation du siège de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges » : Avenant n°2 au lot n°11.
  16. Attributions de fonds de concours.
  17. Convention de financement de la phase Etudes Avant-Projet relative à l’aménagement d’un pôle d’échange multimodal en gare de Raon l’Etape.
  18. Pôle d’Échange Multimodal : Transfert de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges des conventions avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine.
  19. Modification statutaire n°5 du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Syndicat Mixte du Pays de la Déodatie.
  20. Evolution du périmètre de l’Etablissement Public Foncier de Lorraine, au titre d’un projet de décret modifiant le décret n° 73-250 du 7 mars 1973 portant création de l’établissement public foncier de Lorraine.
  21. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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