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lundi 6 juil 2020
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le nouveau Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira demain vendredi soir, à 19h au sein du Palais Omnisports Joseph-Claudel. Lors de la séance, qui comme la précédente sera retransmise en direct sur www.saint-die.eu, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information

a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 16 décembre 2019;

b) Sur le don versé par Monsieur René Vouaux, pharmacien, à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;

c) Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges pour la valorisation des abords de l’usine Claude et Duval et pour la création d’un plateau city-stade;

d)Sur l’attribution d’une subvention accordée au titre du Fonds National pour l’Aménagement et le Développement du Territoire (FNADT) pour l’opération « Lauréat appel à projet : Réinventons nos coeurs de villes ».

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020 ;

  2. Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2019 (annexe 1);

  3. Compte Administratif 2019 (annexe 2);

  4. Affectation des résultats (annexe 3);

  5. Budget Supplémentaire 2020 (annexe 4);

  6. Règlement d’attribution des aides dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (annexe 5);

  7. Appel à projets pour la conception d’un appartement démonstrateur de la rénovation du bâti de la seconde reconstruction (annexe 6);

  8. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour la démolition du foyer Saint-Martin;

  9. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour le projet de requalification de la rue Gambetta (annexe 7);

  10. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour le projet de requalification de la rue de la Meurthe (annexe 8);

  11. Convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’E.P.F.L. (Etablissement Public Foncier de Lorraine) pour la dépollution, la déconstruction et l’acquisition du site « Larger Barlier » (annexe 9);

  12. Garanties d’emprunt en faveur du TOIT VOSGIEN (annexe 10);

  13. Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal;

  14. Fixation du nombre et désignation des administrateurs au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale;

  15. Désignation des membres de la Caisse des écoles;

  16. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation des services publics;

  17. Constitution d’une commission d’appel d’offres d’aménagement de concessions – Election des membres;

  18. Commission consultative des services publics – Election des membres du conseil municipal – Nomination des représentants d’associations locales;

  19. Modification de la liste des commissions permanentes municipales – Election des membres au titre de l’article 16 du règlement intérieur;

  20. Désignation de représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs et commissions municipales;

  21. Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée;

  22. Minoration de l’indemnité allouée au Maire;

  23. Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire dans la limite de l’enveloppe indemnitaire autorisée;

  24. Modulation des indemnités votées après répartition de l’enveloppe;

  25. Exercice du droit à la formation des élus;

  26. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le projet de réhabilitation et conformité de l’école Fernand Baldensperger;

  27. Conventions de mise à disposition d’agents de la Ville de Saint Dié des-Vosges au profit du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 11);

  28. Questions diverses.




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