Le nouveau Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira demain vendredi soir, à 19h au sein du Palais Omnisports Joseph-Claudel. Lors de la séance, qui comme la précédente sera retransmise en direct sur www.saint-die.eu, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
Points d’information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 16 décembre 2019;
b) Sur le don versé par Monsieur René Vouaux, pharmacien, à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
c) Sur l’attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges pour la valorisation des abords de l’usine Claude et Duval et pour la création d’un plateau city-stade;
d)Sur l’attribution d’une subvention accordée au titre du Fonds National pour l’Aménagement et le Développement du Territoire (FNADT) pour l’opération « Lauréat appel à projet : Réinventons nos coeurs de villes ».
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Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 mai 2020 ;
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Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2019 (annexe 1);
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Compte Administratif 2019 (annexe 2);
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Affectation des résultats (annexe 3);
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Budget Supplémentaire 2020 (annexe 4);
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Règlement d’attribution des aides dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (annexe 5);
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Appel à projets pour la conception d’un appartement démonstrateur de la rénovation du bâti de la seconde reconstruction (annexe 6);
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Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour la démolition du foyer Saint-Martin;
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Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour le projet de requalification de la rue Gambetta (annexe 7);
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Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) au titre de l’action coeur de ville (ACV) pour le projet de requalification de la rue de la Meurthe (annexe 8);
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Convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’E.P.F.L. (Etablissement Public Foncier de Lorraine) pour la dépollution, la déconstruction et l’acquisition du site « Larger Barlier » (annexe 9);
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Garanties d’emprunt en faveur du TOIT VOSGIEN (annexe 10);
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Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal;
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Fixation du nombre et désignation des administrateurs au conseil d’administration du Centre communal d’action sociale;
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Désignation des membres de la Caisse des écoles;
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Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation des services publics;
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Constitution d’une commission d’appel d’offres d’aménagement de concessions – Election des membres;
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Commission consultative des services publics – Election des membres du conseil municipal – Nomination des représentants d’associations locales;
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Modification de la liste des commissions permanentes municipales – Election des membres au titre de l’article 16 du règlement intérieur;
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Désignation de représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs et commissions municipales;
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Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée;
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Minoration de l’indemnité allouée au Maire;
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Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire dans la limite de l’enveloppe indemnitaire autorisée;
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Modulation des indemnités votées après répartition de l’enveloppe;
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Exercice du droit à la formation des élus;
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Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour le projet de réhabilitation et conformité de l’école Fernand Baldensperger;
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Conventions de mise à disposition d’agents de la Ville de Saint Dié des-Vosges au profit du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe 11);
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Questions diverses.