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jeudi 1 oct 2020
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Le Conseil Communautaire se réunira samedi A partir de 8h30 au Palais Omnisports Joseph-Claudel

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Naissance_Communauté_Agglomération_Saint-Dié-des-Vosges_02

(Photographie d’archives)

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce samedi 11 juillet, à partir de 8h30 au sein du Palais Omnisports Joseph-Claudel. Lors de cette séance estivale, la première depuis les élections municipales, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

  1. Installation du Conseil communautaire et élection du président de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
  2. Détermination de la composition du bureau.
  3. Élections des Vice-Présidents.
  4. Élections des autres membres du bureau
  5. Lecture de la charte de l’élu local.
  6. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 11 février 2020.
  7. Dégrèvement de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – secteur Tourisme.
  8. Château de Pierre-Percée : demande d’autorisation d’une fouille archéologique préventive et de subvention pour la réalisation.
  9. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
  10. Désignation des représentants au sein du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de la Déodatie.
  11. Désignation des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme.
  12. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte des Arts Vivants.
  13. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
  1. Création de la Commission de Délégation de Service Public.
  2. Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public.
  3. Élection des délégués représentant la Communauté d’Agglomération au Syndicat Mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges (SMIC).
  4. Désignation des membres du conseil d’exploitation des régies eau potable et assainissement des eaux usées.
  5. Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et autres membres du bureau communautaire.
  6. Approbation des comptes de gestion 2019.
  7. Approbation des comptes administratifs 2019.
  8. Affectation des résultats 2019.
  9. Approbation des budgets supplémentaires 2020.
  10. Approbation de la convention d’objectifs de l’Office du Tourisme Intercommunal de Saint- Dié-des-Vosges.
  11. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau.
  12. Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour la maintenance et le dépannage des ascenseurs.
  13. Extension des tarifs des aires de camping-cars aux nouvelles aires d’Etival-Clairefontaine et de Senones.
  14. Contractualisation avec l’entreprise FS Group pour son implantation à Senones.
  15. Élaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunale.
  16. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour la dépollution, la déconstruction et l’acquisition du site Larger-Barlier.
  17. Délégation de pouvoirs au Président.
  18. Délégation de pouvoirs au Bureau Communautaire.
  19. Modification du tableau des effectifs.
  20. Personnel : Prime COVID-19.
  21. Communication des décisions prises par le Président au titre de l’ordonnance du 1er avril 2020 et autres décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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