Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce samedi 11 juillet, à partir de 8h30 au sein du Palais Omnisports Joseph-Claudel. Lors de cette séance estivale, la première depuis les élections municipales, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
- Installation du Conseil communautaire et élection du président de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges.
- Détermination de la composition du bureau.
- Élections des Vice-Présidents.
- Élections des autres membres du bureau
- Lecture de la charte de l’élu local.
- Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 11 février 2020.
- Dégrèvement de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – secteur Tourisme.
- Château de Pierre-Percée : demande d’autorisation d’une fouille archéologique préventive et de subvention pour la réalisation.
- Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
- Désignation des représentants au sein du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de la Déodatie.
- Désignation des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme.
- Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte des Arts Vivants.
- Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
- Création de la Commission de Délégation de Service Public.
- Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public.
- Élection des délégués représentant la Communauté d’Agglomération au Syndicat Mixte pour l’informatisation communale dans le département des Vosges (SMIC).
- Désignation des membres du conseil d’exploitation des régies eau potable et assainissement des eaux usées.
- Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et autres membres du bureau communautaire.
- Approbation des comptes de gestion 2019.
- Approbation des comptes administratifs 2019.
- Affectation des résultats 2019.
- Approbation des budgets supplémentaires 2020.
- Approbation de la convention d’objectifs de l’Office du Tourisme Intercommunal de Saint- Dié-des-Vosges.
- Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau.
- Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour la maintenance et le dépannage des ascenseurs.
- Extension des tarifs des aires de camping-cars aux nouvelles aires d’Etival-Clairefontaine et de Senones.
- Contractualisation avec l’entreprise FS Group pour son implantation à Senones.
- Élaboration d’un Règlement Local de Publicité intercommunale.
- Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) pour la dépollution, la déconstruction et l’acquisition du site Larger-Barlier.
- Délégation de pouvoirs au Président.
- Délégation de pouvoirs au Bureau Communautaire.
- Modification du tableau des effectifs.
- Personnel : Prime COVID-19.
- Communication des décisions prises par le Président au titre de l’ordonnance du 1er avril 2020 et autres décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.