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mercredi 28 oct 2020
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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(Photographie d’archives)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira vendredi soir, à 19h au sein de l’Espace François-Mitterrand. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’information

a) Sur la situation financière.

b) Subvention de 970 200 € du Conseil départemental des Vosges dans le cadre de la convention 2020-2024 d’Opération Programmée de l’Habitat de Renouvellement urbain (OPAH-RU).

  1. Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2020 (annexe 1).
  2. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour l’élection des Sénateurs.
  3. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal (annexe 2).
  4. Mise en place d’un îlot d’essences nouvelles en forêt communale de Saint-Dié-des-Vosges – Convention avec l’Office National des Forêts (ONF) (annexes 3).
  5. Acquisition d’une parcelle boisée située dans le massif du Kemberg lieudit « Au Quenet» (annexe 4).
  6. Création d’une commission d’odonymie.
  7. Acquisition d’un bien immobilier – 12 rue du Mondelet (annexe 5).
  8. Renonciation à clause de résolution – Bâtiment 7 à 11 rue Dauphine.
  9. Cession de biens immobiliers non bâtis lieudit « Au Dessus de la Tuilerie » (annexe 6).
  10. Désignation des membres de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
  11. Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l’Espace public (PAVE) (annexe 7).
  12. Constitution d’une servitude sur les parcelles cadastrées section at n°227 – 223 – 230 et 221 à Kellermann au profit d’Enedis (annexe 8).
  13. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très Bien » au baccalauréat.
  14. Attribution de subvention aux associations.
  15. Avis écrit du Conseil Municipal sur le projet d’arrêté préfectoral d’institution de servitudes d’utilité publique sur un ancien site industriel (8 rue Sébastien Lehr) (annexe 9).
  16. Désignation des membres extérieurs de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  17. Désignation des membres extérieurs de la Commission Communale des Impôts Directs.
  18. Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs et commissions municipales.
  19. Modification de la désignation des membres de la Caisse des écoles.
  20. Modification de la désignation des administrateurs au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale.
  21. Mise à disposition d’un personnel de la Ville à l’Amicale Culturelle Sociale et Sportive du personnel communal (annexe 10).
  22. Personnel territorial – Tableau des effectifs.
  23. Personnel : prime exceptionnelle « COVID 19 ».
  24. Questions diverses.



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