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mercredi 23 sept 2020
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Fraize – Compte rendu du Conseil Municipal du 31 juillet

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(Crédit photographique Mairie de Fraize)

Le Conseil Municipal de Fraize s’est réuni ce vendredi 31 juillet à 20 heures, avec comme ordre du jour :

Points d’information :

  • L’ordre du jour a été légèrement modifié. Point 11 annulé, en effet la SEV ( Société d’Equipement Vosgienne ) a été fusionné par absorption par la Société Lorraine d’ Economie Mixte d’Aménagement Urbain ( SOLOREM ) en date du 4 octobre 2016.  Madame le Maire a demandé l’ajout d’un point à savoir : Désignation d’un référent pour la station verte. (vote à l’unanimité);
  • Samedi 10 juillet 2020, le nouveau conseil de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges s’est installé. Caroline LEROGNON a été élue douzième Vice-Présidente déléguée à l’enfance et à la jeunesse, à l’accès aux services publics, à la politique de la Ville. » Fraize compte désormais dans l’Agglomération et nous savons que nous pourrons compter sur elle ! « ;
  • Finances : Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 150 000 € afin de payer une partie des impayés. La Commune affiche à ce jour une ligne de trésorerie de 500 000 €;
  • Depuis le 3 juillet dernier, Madame le Maire a décidé de recevoir individuellement l’ensemble de ses collaborateurs. A ce jour, il ne lui reste encore le service administratif. Multitude de courriers furent envoyés aux diverses associations, commerçants et artisans précisant le souhait d’une rencontre afin de se présenter à chacun d’entre eux;
  • Un arrêté municipal portant interdiction de consommer de l’alcool sur la voie publique entre 20 heures et 6 heures du matin dans certains lieux de la commune fût signé le 23 juillet 2020;
  • En cette période d’épidémie, Le port du masque est OBLIGATOIRE pour se rendre au marché le vendredi matin. L’ancien maire avait signé un arrêté le 4 juin 2020 à cet effet;
  • Mercredi 29 juillet 2020, l’Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges s’est installé : Monsieur Patrick LALEVEE élu Président; Madame Delphine DUCRET élue première Vice-Présidente; Monsieur Jean-Marie CLAUDEPIERRE élu deuxième Vice-Président. La commune de Fraize sera, quant à elle, représentée par Caroline LEROGNON (membre titulaire) ou Michaël MICLO (membre suppléant);
  • L’ADAVIE propose des stages de réactualisation des connaissances sur la sécurité routière au C.A.M de Fraize en trois séances en destination des seniors. Les dates à retenir sont : 9 octobre 2020, 16 octobre 2020 et 6 novembre 2020.

Délibérations :

  • La démission de Madame Éloïse PETITDEMANGE ( Liste Agir Ensemble pour Fraize) a été enregistrée en préfecture des Vosges. Nous avons pris acte de son remplaçant à savoir Monsieur Eric BALTHAZARD;
  • Adoption du compte rendu de la séance du 10 juillet 2020. Monsieur François FLEURENTDIDIER a émis une observation nous indiquant la présence dans ce premier de Madame Éloïse PETITDEMANGE alors que celle-ci était absente. Cette erreur sera corrigée dans les plus brefs délais.(vote à l’unanimité);
  • Formation adaptée aux fonctions des membres du Conseil Municipal (vote à l’unanimité);
  • Vote du taux des taxes : Ceux-ci restent identiques à l’année dernière. (vote à l’unanimité);
  • Création de commission : Commissions internes (travaux, finances, forêt/agriculture/urbanisme) composées de 8 élus; Commissions mixtes (associations/manifestations, fleurissement/décoration, culture/patrimoine, bien-être) composées de 8 élus et 5 habitants. La composition des commissions sera définie lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal.(vote à l’unanimité).
  • Désignation de délégués au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges. Le Conseil Municipal désigne Jean-Pierre BONAFOS délégué titulaire et Martine ANTOINE déléguée suppléante.(vote à l’unanimité);
  • Désignation de délégués au C.N.A.S (Comité National d’Action Sociale). Le Conseil Municipal nomme Caroline LEROGNON déléguée élue et Marc GEHIN délégué agent.(vote à l’unanimité);
  • Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte pour L’Informatisation Communale dans le département des Vosges. Felaniaina JACQUEL est désignée.(vote à l’unanimité);
  • Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges. Jean-Pierre BONAFOS est nommé.(vote à l’unanimité);
  • Représentation de la commune au sein du Conseil d’Administration du collège. Jean-Marc BERTONI désigné délégué titulaire et Gabrielle MOSER désignée déléguée suppléante.(vote à l’unanimité);
  • Désignation des membres pour siéger au sein du Conseil d’Administration du CCAS. Caroline LEROGNON est présidente.  Suivent les élus : Jean-Pierre QUINANZONI, Martine ANTOINE, Patricia LAMBOLEZ et Nancy ILLUNGA. Membres extérieurs : Jeannine DIDIERJEAN, Martine MOUGEL, André PERRIN et Martine SIMON (vote à l’unanimité);
  • Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Sont désignés délégués titulaires : Caroline LEROGNON, Jean-Pierre BONAFOS et François FLEURENTDIDIER. Sont désignés délégués suppléants: Jean-Pierre QUINANZONI, Fernando OLIVIERA et Jean-Marie BARADEL (vote à l’unanimité);
  • Désignation d’un correspondant défense. Annick CUNY est désignée (vote à l’unanimité);
  • Désignation d’un membre pour siéger au conseil de surveillance de l’hôpital de Fraize. Caroline LEROGNON est désignée (vote à l’unanimité);
  • Désignation d’un référent pour la station verte.Michael MICLO est nommé( vote à l’unanimité).

Questions diverses :

Damien PERSON expose la  » fiche problème » à l’ensemble des conseillers.

François FLEURENTDIDIER a demandé s’il était possible :

  • D’obtenir les comptes rendus de réunions de bureau (Demande favorable).
  • D’être obligé de poser, lors des conseils municipaux, des questions 48 heures à l’avance (Un règlement intérieur sera mis en place prochainement).
  • D’attribuer une prime Covid pour un agent. (Cette question sera évoquée lors du prochain bureau).

Fin de séance à 20h40.




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