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mardi 20 oct 2020
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Fraize – Compte-rendu du Conseil Municipal

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CM_Fraize

(Photographie Mairie de Fraize)

Un Conseil Municipal s’est tenu ce vendredi 25 septembre à Fraize, à 20h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Après l’appel nominal, François Fleurendidier a décliné le pouvoir de Jean-Marie Baradel et celui de Eric Balthazard.

Point d’informations :

  • Monsieur Jean-Michel Junk, conciliateur, sera de retour pour des permanences à la Mairie de Fraize.
  • Mise en place d’une permanence de la DGFiP « Campagne avis Taxes Foncières » le 12 octobre prochain au matin.
  • Une audience devant le Tribunal Administratif aura lieu le 6 octobre prochain à Nancy pour une affaire d’urbanisme.
  • Le tirage au sort du jury d’assises a eu lieu le 1er septembre 2020.
  • Yves Pierre est nommé président de l’association Franco-américaine depuis le 6 septembre dernier.
  • Le 15 septembre dernier, nous avons réalisé une formation défibrillateur pour les agents communaux et tenons à remercier les pompiers.
  • La première réunion a eu lieu pour la commission mixte « Associations et Manifestations ». Monsieur Damien Person est élu vice-président de cette dernière.
  • La chambre régionale des comptes du Grand Est est intervenue à la Mairie de Fraize le 21 septembre dernier.
  • L’atelier de distillation communal sera ouvert du 19 octobre 2020 au 21 mai 2021.
  • Point transport scolaire : 17 enfants sont inscrits pour les matins et le soirs, places réservées pour l’année scolaire complète.
  • Point sur l’enquête publique pour le développement d’une exploitation de maraîchage bio.

Délibérations :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 août 2020 : le Conseil Municipal adopte le compte rendu de la séance du 28 août 2020. (Vote à l’unanimité)
  2. Détermination des lieux de réunion du Conseil Municipal : Il a été décidé d’organiser les réunions du Conseil Municipal en sus du Grand Salon de l’Hôtel de Ville, dans la salle polyvalente, espace André Richard rue du pont de la forge à Fraize. (Vote à l’unanimité)
  3. Désignation d’un représentant pour siéger au Conseil d’Administration de l’Association « Chantiers Eau et Pierre » : Fernando Oliveira est désigné pour représenter la commune au sein du conseil d’administration au sein de l’association « Chantiers Eau et Pierre ». (Vote à l’unanimité)
  4. Approbation de l’acte constitutif du regroupement de commandes pour l’achat d’énergie : Le Conseil Municipal approuve l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie coordonnées par la Métropole du Grand Nancy. (Vote à l’unanimité)
  5. Décision Modificative n°1 du Budget Communal : Il est nécessaire d’ajuster les crédits ouverts au budget communal afin de régler des factures impayées à ce jour. (Vote à l’unanimité)
  6. Décision Modificative n°1 du Budget Bois : Il est nécessaire d’ajuster les crédits ouverts au budget bois afin de régler des factures impayées à ce jour. (Vote à l’unanimité)
  7. Attribution de subventions aux associations : Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention aux associations pour un montant total de 32 721€. (Vote à l’unanimité)
  8. Mise en place d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) : Le Conseil Municipal approuve la création d’un CMJ. Il sera mis en place au 1er Janvier 2021. Le fonctionnement du CMJ doit rester ludique, convivial et adapté à l’âge des jeunes. (Vote à l’unanimité)
  9. Tarif des encarts publicitaires dans le bulletin municipal : Le Conseil Municipal décide de fixer des nouveaux tarifs des encarts publicitaires comme suit : 1/4 de page : 320€ – 1/8 de page : 170€ – 1/16 de page : 90€
    . (Vote à l’unanimité)
  10. Locations communales : Le Conseil Municipal décide d’ajouter le bâtiment de la Croix Rouge (1 Rue de l’Église) dans son parc locatif. (Vote à l’unanimité)
Fin de séance à 20H40.

 




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