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mardi 26 jan 2021
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Retransmission en direct du Conseil Communautaire ce lundi soir

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La séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges qui se tiendra ce lundi soir sera retransmise en direct sur www.ca-saintdie.fr

Ordre du jour :

Points d’informations.

  1. Tenue des séances du Conseil communautaire en visioconférence;
  2. Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2020 du Conseil communautaire;
  3. Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment de stockage et bureaux dans la commune de Saint-Léonard;
  4. Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment de bureaux dans la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
  5. Acquisition d’un bien immobilier à Raon-l’Étape;
  6. Apport d’un bien immobilier sis à Raon-l’Étape;
  7. Cession d’un bien immobilier à Raon-l’Étape
  1. Apport d’un bien immobilier sis à Saint-Jean d’Ormont;
  2. Cession de biens immobiliers sis à Saint-Jean d’Ormont;
  3. Cession d’un bien immobilier sis à Saint-Michel-sur-Meurthe;
  4. Apports de biens immobiliers sis à Ban-de-Laveline, Fraize, Plainfaing, Provenchères-et-Colroy et Sainte-Marguerite;
  5. Apport de biens immobiliers sis à Saint-Dié-des-Vosges, Anould, Fraize et Ban-sur-Meurthe-Clefcy;
  6. Actes d’apports de biens immobiliers de l’ex Communauté de Communes de la Vallée de la Plaine;
  7. Avenant à l’accord-cadre de transports périscolaires;
  8. Rapport d’activité 2019 relatif à la Délégation de Service Public Transport urbain;
  9. Débat d’Orientations Budgétaires;
  10. Décisions Modificatives tous budgets;
  11. Autorisation générale de flux comptables entre budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;
  12. Taxes et Produits irrécouvrables – Admissions en Non Valeurs et en Créances Eteintes;
  13. Mise en place de la carte d’achat public au sein de la Communauté d’Agglomération – Nouveau contrat 2021-2024;
  14. Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs et désignation de ses membres;
  15. Attribution de fonds de concours;
  16. Avenant à des conventions de fonds de concours;
  17. Mise en place de la Convention Territoriale Globale (ex Contrat Enfance Jeunesse);
  18. Convention de mise en oeuvre de la coordination des Maisons de Services Au Public (MSAP) avec le Conseil Départemental des Vosges;
  19. Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Diédes- Vosges, l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe Madon et la Commune de Taintrux pour la réalisation des études et des travaux visant à diminuer les inondations et à restaurer le milieu aquatique à Rougiville;
  20. Convention cadre de co-maîtrise d’ouvrage concernant des opérations globales d’aménagement comportant des investissements sur les réseaux humides;
  21. Désignation d’un membre supplémentaire au Conseil d’Exploitation des régies eau potable et assainissement des eaux usées;
  22. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;
  23. Modification de la délégation de pouvoirs au Bureau communautaire;
  24. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021;
  25. Modification du tableau des effectifs;
  26. Motion relative à la suppression des unités territoriales ONF de Charmes, Bruyères et Senones;
  27. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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