La séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges qui se tiendra ce lundi soir sera retransmise en direct sur www.ca-saintdie.fr
Ordre du jour :
Points d’informations.
- Tenue des séances du Conseil communautaire en visioconférence;
- Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2020 du Conseil communautaire;
- Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment de stockage et bureaux dans la commune de Saint-Léonard;
- Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise, pour un projet d’acquisition d’un bâtiment de bureaux dans la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
- Acquisition d’un bien immobilier à Raon-l’Étape;
- Apport d’un bien immobilier sis à Raon-l’Étape;
- Cession d’un bien immobilier à Raon-l’Étape
- Apport d’un bien immobilier sis à Saint-Jean d’Ormont;
- Cession de biens immobiliers sis à Saint-Jean d’Ormont;
- Cession d’un bien immobilier sis à Saint-Michel-sur-Meurthe;
- Apports de biens immobiliers sis à Ban-de-Laveline, Fraize, Plainfaing, Provenchères-et-Colroy et Sainte-Marguerite;
- Apport de biens immobiliers sis à Saint-Dié-des-Vosges, Anould, Fraize et Ban-sur-Meurthe-Clefcy;
- Actes d’apports de biens immobiliers de l’ex Communauté de Communes de la Vallée de la Plaine;
- Avenant à l’accord-cadre de transports périscolaires;
- Rapport d’activité 2019 relatif à la Délégation de Service Public Transport urbain;
- Débat d’Orientations Budgétaires;
- Décisions Modificatives tous budgets;
- Autorisation générale de flux comptables entre budgets de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;
- Taxes et Produits irrécouvrables – Admissions en Non Valeurs et en Créances Eteintes;
- Mise en place de la carte d’achat public au sein de la Communauté d’Agglomération – Nouveau contrat 2021-2024;
- Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs et désignation de ses membres;
- Attribution de fonds de concours;
- Avenant à des conventions de fonds de concours;
- Mise en place de la Convention Territoriale Globale (ex Contrat Enfance Jeunesse);
- Convention de mise en oeuvre de la coordination des Maisons de Services Au Public (MSAP) avec le Conseil Départemental des Vosges;
- Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Diédes- Vosges, l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe Madon et la Commune de Taintrux pour la réalisation des études et des travaux visant à diminuer les inondations et à restaurer le milieu aquatique à Rougiville;
- Convention cadre de co-maîtrise d’ouvrage concernant des opérations globales d’aménagement comportant des investissements sur les réseaux humides;
- Désignation d’un membre supplémentaire au Conseil d’Exploitation des régies eau potable et assainissement des eaux usées;
- Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;
- Modification de la délégation de pouvoirs au Bureau communautaire;
- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021;
- Modification du tableau des effectifs;
- Motion relative à la suppression des unités territoriales ONF de Charmes, Bruyères et Senones;
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
