La prochaine séance du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se tiendra ce vendredi soir à 19h. Cette séance automnale se déroulera en visioconférence et sera retransmise en direct sur www.saint-die.eu

Ordre du jour :

Points d’information

a) Sur la situation financière

b) Sur la plateforme Saint-Dié-Boutique

c) Sur le rapport de contrôle de la forêt déodatienne pour l’obtention du Label PEFC 2020

1. Tenue des séances du Conseil municipal en visioconférence;
2. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2020 (annexe);
3. Exonération du droit de place pour les commerçants non sédentaires et non alimentaires;
4. Ouverture des commerces le dimanche en 2021;
5. Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (annexe);
6. Avenant n°3 au Contrat d’Objectifs et de Moyens conclu avec ViàVosges Télévision (annexe);
7. Convention de prêt d’un terrain pour la construction et l’usage d’un City Stade (annexe);
8. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2020-2021;
9. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie (annexe);
10. Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Ville et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’achat et la livraison d’équipements de protection et de produits sanitaires en lien avec une épidémie ou pour sa prévention (annexe);
11. Mise en place de la Convention Territoriale Globale (ex contrat enfance jeunesse);
12. Avenant n°2 au contrat de Délégation de service public portant sur l’exploitation du service de restauration collective municipale conclu avec la société Sodexo – Indemnisation des préjudices subis par le délégataire et des surcoûts liés à la crise sanitaire (annexe);
13. Convention de mise à disposition partielle de la Directrice Générale Adjointe des Services de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
14. Modification de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) (annexe);
15. Autorisation générale de flux comptables entre budgets de la Commune de Saint-Dié-des-Vosges;
16. Autorisation de passage du rallye Vosges Grand Est du 11 au 13 juin 2021 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges;
17. Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité / Nouveau contrat 2021-2024 (annexe);
18. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
19. Questions diverses.