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La prochaine séance du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se tiendra ce vendredi soir à 19h. Cette séance automnale se déroulera en visioconférence et sera retransmise en direct sur www.saint-die.eu
Ordre du jour :
Points d’information
a) Sur la situation financière
b) Sur la plateforme Saint-Dié-Boutique
c) Sur le rapport de contrôle de la forêt déodatienne pour l’obtention du Label PEFC 2020
- Tenue des séances du Conseil municipal en visioconférence;
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2020 (annexe);
- Exonération du droit de place pour les commerçants non sédentaires et non alimentaires;
- Ouverture des commerces le dimanche en 2021;
- Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (annexe);
- Avenant n°3 au Contrat d’Objectifs et de Moyens conclu avec ViàVosges Télévision (annexe);
- Convention de prêt d’un terrain pour la construction et l’usage d’un City Stade (annexe);
- Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges – Année 2020-2021;
- Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie (annexe);
- Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Ville et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’achat et la livraison d’équipements de protection et de produits sanitaires en lien avec une épidémie ou pour sa prévention (annexe);
- Mise en place de la Convention Territoriale Globale (ex contrat enfance jeunesse);
- Avenant n°2 au contrat de Délégation de service public portant sur l’exploitation du service de restauration collective municipale conclu avec la société Sodexo – Indemnisation des préjudices subis par le délégataire et des surcoûts liés à la crise sanitaire (annexe);
- Convention de mise à disposition partielle de la Directrice Générale Adjointe des Services de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
- Modification de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) (annexe);
- Autorisation générale de flux comptables entre budgets de la Commune de Saint-Dié-des-Vosges;
- Autorisation de passage du rallye Vosges Grand Est du 11 au 13 juin 2021 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges;
- Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité / Nouveau contrat 2021-2024 (annexe);
- Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
- Questions diverses.
