La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, qui se tiendra ce lundi soir, sera retransmise en direct à partir de 19h sur www.ca-saintdie.fr
Ordre du jour :
Points d’informations.
-
Approbation du compte rendu du Conseil communautaire de la séance du 23 novembre 2020;
-
Attribution de subventions et conventions de partenariat au titre du fonds de soutien aux entreprises artisanales, commerciales et des services de proximité (FISAC);
-
Attribution de subventions et conventions d’objectifs avec Initiatives Hautes Vosges;
-
Avenant à la convention de participation au Fonds résistance Grand Est;
-
Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est pour la réalisation de la première tranche de travaux concernant le traitement du site du Souche situé à Anould;
-
Conventions de mise à disposition de terrains communaux dans le cadre de l’aménagement des équipements des aires de camping-cars;
-
Tarifs des aires de camping-cars – Aires d’Etival-Clairefontaine – Plainfaing – Saint-Dié-des-Vosges et Senones;
-
Modification du Règlement Intérieur des aires de camping-car;
-
Avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public de transport public de voyageurs;
-
Attribution de fonds de concours;
-
Présentation du rapport annuel sur la situation en matière de Développement durable;
-
Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes;
-
Reprise de résultat d’investissement en fonctionnement;
-
Budget 2020 : Décision Modificative;
-
Neutralisation des amortissements des subventions versées;
-
Autorisation d’étalement de charges liées à la crise Covid-19;
-
Constitution de provisions;
-
Autorisation de transactions entre personnes morales de droit public;
-
Budgets primitifs 2021;
-
Subventions et conventions d’objectifs avec quatre associations;
-
Tarifs et redevances eau et assainissement;
-
Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre pour l’année 2021;
-
Approbation de la Modification du Plan Local d’Urbanisme de Fraize;
-
Approbation de la mise en compatibilité par Déclaration de Projet du Plan Local d’Urbanisme de Corcieux;
-
Approbation de la Modification et la mise en compatibilité par Déclaration de Projet du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Dié-des-Vosges;
-
Approbation de la Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme d’Etival-Clairefontaine;
-
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Dié-des-Vosges;
-
Adhésion aux Services d’Assistance Technique (SAT);
-
Demandes de dégrèvement (budgets des régies eau et assainissement);
-
Mise en place d’une Commission d’Attribution des Places pour les Etablissements d’accueil des jeunes enfants de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;
-
Adhésion au contrat de groupe 2021-2024 – Assurance statutaire;
-
Avenant à la convention des services mutualisés entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
-
Modification de l’intérêt communautaire;
-
Règlement intérieur du Conseil communautaire;
-
Expérimentation du télétravail;
-
Modification du tableau des effectifs;
-
Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.