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samedi 16 jan 2021
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Retransmission en direct du Conseil d’Agglomération ce lundi soir

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La prochaine séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, qui se tiendra ce lundi soir, sera retransmise en direct à partir de 19h sur www.ca-saintdie.fr

Ordre du jour :

Points d’informations.

  1. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire de la séance du 23 novembre 2020;

  2. Attribution de subventions et conventions de partenariat au titre du fonds de soutien aux entreprises artisanales, commerciales et des services de proximité (FISAC);

  3. Attribution de subventions et conventions d’objectifs avec Initiatives Hautes Vosges;

  4. Avenant à la convention de participation au Fonds résistance Grand Est;

  5. Convention avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est pour la réalisation de la première tranche de travaux concernant le traitement du site du Souche situé à Anould;

  6. Conventions de mise à disposition de terrains communaux dans le cadre de l’aménagement des équipements des aires de camping-cars;

  7. Tarifs des aires de camping-cars – Aires d’Etival-Clairefontaine – Plainfaing – Saint-Dié-des-Vosges et Senones;

  8. Modification du Règlement Intérieur des aires de camping-car;

  9. Avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public de transport public de voyageurs;

  10. Attribution de fonds de concours;

  11. Présentation du rapport annuel sur la situation en matière de Développement durable;

  12. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes;

  13. Reprise de résultat d’investissement en fonctionnement;

  14. Budget 2020 : Décision Modificative;

  15. Neutralisation des amortissements des subventions versées;

  16. Autorisation d’étalement de charges liées à la crise Covid-19;

  17. Constitution de provisions;

  18. Autorisation de transactions entre personnes morales de droit public;

  19. Budgets primitifs 2021;

  20. Subventions et conventions d’objectifs avec quatre associations;

  21. Tarifs et redevances eau et assainissement;

  22. Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation dû à chaque commune membre pour l’année 2021;

  23. Approbation de la Modification du Plan Local d’Urbanisme de Fraize;

  24. Approbation de la mise en compatibilité par Déclaration de Projet du Plan Local d’Urbanisme de Corcieux;

  25. Approbation de la Modification et la mise en compatibilité par Déclaration de Projet du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Dié-des-Vosges;

  26. Approbation de la Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme d’Etival-Clairefontaine;

  27. Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Dié-des-Vosges;

  28. Adhésion aux Services d’Assistance Technique (SAT);

  29. Demandes de dégrèvement (budgets des régies eau et assainissement);

  30. Mise en place d’une Commission d’Attribution des Places pour les Etablissements d’accueil des jeunes enfants de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges;

  31. Adhésion au contrat de groupe 2021-2024 – Assurance statutaire;

  32. Avenant à la convention des services mutualisés entre la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;

  33. Modification de l’intérêt communautaire;

  34. Règlement intérieur du Conseil communautaire;

  35. Expérimentation du télétravail;

  36. Modification du tableau des effectifs;

  37. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.




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