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mardi 18 mai 2021
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Retransmission en direct du Conseil Communautaire ce lundi soir

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La séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges qui se tiendra ce lundi soir sera retransmise en direct, à partir de 19h, sur www.ca-saintdie.fr

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire de la séance du 14 décembre 2020;
  1. Déplafonnement d’aides à l’immobilier d’entreprises;
  2. Convention de partenariat avec l’association « Les Amis d’EMMAUS » pour l’exploitation d’une recyclerie;
  3. Choix du Délégataire pour la Délégation de Service Public Transport pour le transport urbain, interurbain et scolaire;
  4. Tarifs et redevances eau et assainissement;
  5. Révision et modification des règlements de fonctionnement des Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants;
  6. Modification et révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Marguerite;
  7. Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plainfaing;
  1. Convention d’entretien des sites avec la Commune de Fraize;
  2. Convention avec le Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets de la région d’Epinal (SICOVAD) pour trois communes;
  3. Demande de retrait du syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et- Moselle;
  4. Ouverture de deux lignes de trésorerie pour les budgets eau et assainissement;
  5. Modification du tableau des effectifs;
  6. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.



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