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jeudi 29 juil 2021
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Retransmission en direct du Conseil Municipal ce vendredi soir

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se tiendra ce vendredi soir à 19h. La séance de se déroulera en visioconférence et sera retransmise en direct sur www.saint-die.eu

Ordre du jour :

Points d’informations

a) Sur l’exécution du budget 2021

b) Sur les taux de fiscalité 2021

c) Sur le déficit d’exploitation du Centre aqualudique de Saint-Dié-des-Vosges

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2021 (annexe);
  2. Adoption du règlement intérieur du « Budget Participatif 2021 » (annexe);
  3. Modification du règlement d’attribution des aides dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU (annexe);
  1. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et de soutien de la Région Grand Est pour le projet de restauration patrimoniale de la Chapelle Saint Déodat;
  2. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs Chemin des Bouquets;
  3. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs Avenue du cimetière militaire;
  4. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et le Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de la Déodatie « J’adopte une ruche en Déodatie » (annexe);
  5. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Action Coeur de Ville – Démolition de la passerelle;
  6. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et de soutien du Conseil départemental des Vosges pour la phase 1 de la mise en conformité de l’accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
  7. Fusion administrative des écoles Claire GOLL et Vincent AURIOL;
  8. Echange de biens immobiliers;
  9. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non valeur et en créances éteintes;
  10. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Préfecture des Vosges pour la mise sous pli de la propagande électorale des élections départementales des 13 et 20 juin 2021 (annexe);
  11. Etat d’assiette des coupes de la forêt au titre de l’exercice 2021;
  12. Adhésion à l’Association des Maires Ruraux des Vosges;
  13. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe);
  14. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications au profit de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme Intercommunal, de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  15. Avenant n° 04 à la Convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société DALKIA France (annexe);
  16. Modification du tableau des effectifs;
  17. Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’aménagement d’une aire de camping-cars (annexe);
  18. Convention de gestion de l’aire de camping-cars de Saint-Dié-des-Vosges avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  19. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
  20. Questions diverses.



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