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mercredi 22 sept 2021
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Plainfaing – Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er septembre

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Conseil_Municipal

(Illustration)

Jeudi 1er septembre à 19h30, les membres du Conseil Municipal de Plainfaing, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Salle des Fêtes de la commune, en séance ordinaire, sous la présidence du maire Patrick LALEVÉE. Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.

Installation du nouveau conseiller municipal

Monsieur le Maire a procédé à l’installation du nouveau conseiller municipal, Mr Stéphane MICHEL, suite à la démission de Mr Alban RODRIGUEZ de ses fonctions de conseiller municipal et de 1er adjoint au maire.

Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission

Messieurs Benoît ROBUCHON et Olivier ANCEL ont présenté leur candidature au poste de 4ème adjoint. Mr ROBUCHON a obtenu 15 voix et Mr ANCEL : 3 voix; plus 1 bulletin blanc trouvé dans l’urne. Mr Benoît ROBUCHON a été désigné en qualité de 4ème adjoint au maire, il sera en charge de l’Urbanisme, de l’Habitat, de l’Environnement et du Développement durable.

Modification du tableau des indemnités de fonction aux adjoints

Le tableau nominatif des indemnités allouées aux membres du conseil municipal et annexé à la délibération du 27 mai 2020, est modifié pour intégrer le 4ème adjoint récemment nommé, remonter d’un cran les adjoints déjà en place et supprimer l’adjoint démissionnaire.

Fédération Nationale des Communes Forestières : désignation des délégués

Le conseil municipal désigne Marylène DOPFF en tant que déléguée « forêt » titulaire, et Stéphane MICHEL, délégué « forêt » suppléant pour représenter la commune au sein de la Fédération Nationale des Communes Forestières.

Travaux complémentaires sur la toiture de l’église Saint-Nicolas

Le conseil municipal décide de réaliser les travaux complémentaires de réfection des abat-sons au niveau du clocher de l’église pour un montant total de 23 412.20 € HT.

Maîtrise d’œuvre pour la végétalisation des cours d’écoles et du cimetière – demande de subvention

Le projet de végétalisation des cours des écoles du Centre et de la Truche, ainsi que du cimetière vise à aménager des espaces plus verts et naturels, incluant une meilleure gestion de l’eau. L’étude est confiée au bureau d’études SYNERGIE’88 pour un montant de 10 080 € HT, le conseil municipal sollicite l’Agence de l’Eau Rhin Meuse pour obtenir une subvention à hauteur de 70%.

Décision Modificative n°1 sur le Budget Principal

Approbation de la Décision Modificative n°1 sur le budget principal permettant d’inscrire les crédits pour les travaux complémentaires de l’église et l’étude de végétalisation des cours d’écoles et du cimetière.

Projet d’aménagement global de revitalisation du commerce local: demande de subventions

Dans l’optique de maintenir et de consolider l’attractivité du village tant au niveau de la population qu’au niveau du tourisme, de conserver des services de proximité et de première nécessité à la population, de permettre la mise en place d’un commerce qui valorise les circuits courts et les produits locaux en proposant une offre adaptée à la population locale, améliorant ainsi le cadre de vie des habitants, le conseil municipal décide de demander des aides financières auprès de l’Europe, de l’Etat, de la Région et tous partenaires pouvant soutenir le projet d’aménagement global des commerces appartenant à la commune, le café de la Place et le commerce multi-services de la Croix des Zelles.

Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion des Vosges

Pour le suivi des agents de la commune dans le cadre de la médecine préventive, le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer une convention avec le Centre de Gestion des Vosges, qui prendra effet à compter du 1er janvier 2022.

Motion de la Fédération des Communes Forestières suite aux décisions gouvernementales sur le financement de l’ONF

Le conseil municipal décide de voter la motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières pour le retrait des mesures gouvernementales, prévoyant une augmentation significative de la participation des communes forestières dans le futur Contrat Etat-ONF.

Modification des statuts du SDEV ( Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges)

Approbation de la modification des Statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges, précisant le champ d’action du SDEV en matière de transition énergétique.

Examen du rapport de gestion 2020 de la société SPL-Xdemat

Approbation du rapport de gestion de l’année 2020 présenté par le conseil d’administration de la société SPL-Xdemat.




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