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jeudi 9 déc 2021
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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CR_CM_Questions_Citoyennes (1)

(Archive)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 26 novembre, à 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2021

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 août 2021 (annexe) ;
  2. Remplacement d’un conseiller communautaire ;
  3. Cession de biens immobiliers sur la ZAC d’Herbaville ;
  4. Avenant à la Convention opérationnelle entre Action Logement, la Ville de  Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges  (annexe) ;
  5. Avenant à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (annexe) ;
  6. Ouverture dominicale des commerces en 2022 à Saint-Dié-des-Vosges ;
  7. Cession des autorisations de l’EPHAD Les Charmes et du SSIAD de Saint-Dié-des-Vosges  au profit du Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges ;
  8. Mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG) (annexe) ;
  9. Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées  (CLECT) – Années 2020 et 2021 (annexes) ;
  10. Débat d’orientation budgétaire 2022 (annexe) ;
  11. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe) ;
  12. Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de  Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés  dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié- des-Vosges – Année 2021-2022 ;
  13. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein de l’Office Municipal des Sports (OMS) ;
  14. Subvention accordée à l’Association Jeune Etoile Cycliste Déodatienne et Environs (JECDE);
  15. Cession d’un bien immobilier sis 17 rue Pasteur ;
  16. Cession d’un bien immobilier – Lieudit « La Basse Marion » ;
  17. Convention de mise à disposition d’un local à la SEM Vosges Télévision (annexe) ;
  18. Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges (annexe) ;
  19. Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et  du Comité Technique (CT) ;
  20. Modification des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration  de l’Association Déodatienne Habitat Jeunes (ADAHJ) ;
  21. Modification du tableau des effectifs ;
  22. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe) ;
  23. Questions diverses.



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