Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 22 novembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de cette séance automnale, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Point d’informations : Installation d’un nouveau conseiller communautaire

1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 20 septembre 2021 ;
2. Attribution de subventions au titre du Fonds de soutien aux entreprises artisanales, commerciales et des services de proximité (FISAC) ;
3. Attribution d’une subvention dans le cadre des aides à l’immobilier d’entreprise ;
4. Convention de délégation des aides à l’immobilier d’entreprises avec le Département des Vosges ;
5. Modification du règlement de l’aide à l’acquisition immobilière ;
6. Convention de transfert de la compétence transport et de complémentarité avec la Région Grand Est ;
7. Convention avec les communes Autorité Organisatrice de Transports de second niveau ;
8. Avenant n°2 au lot 1 du marché transport périscolaire sur les communes de Moyenmoutier, Moussey, La Petite Raon et Senones ;
9. Mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales ;
10. MSAP/France Services : validation de principe de la convention territoriale d’exercice concerte (CTEC) ;
11. Attribution de fonds de concours ;
12. Débat d’Orientation Budgétaire 2022 ;
13. Création du Syndicat mixte Moselle Amont ;
14. Convention avec l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon (EPTB-MM) portant sur la réalisation de diagnostics de vulnérabilité sur le ressort territorial de la  Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges hors périmètre EPTB ;
15. Convention d’échange de données avec Le Toit vosgien pour la gestion clientèle des services d’eau et d’assainissement ;
16. Adhésion à la médiation de l’eau pour les régies eau et assainissement ;
17. Convention de fonds de concours de la Commune d’Allarmont pour le financement de travaux d’assainissement ;
18. Autorisation de passage d’une conduite d’assainissement privée sur une parcelle de la future déchetterie de Saulcy-sur-Meurthe ;
19. Avenant n°2 au lot 15 du marché de travaux pour la réalisation d’un Pôle Culturel et Touristique à Saint-Dié-des-Vosges ;
20. Modalités de prise en charge des transports pour les écoles inscrites aux itinéraires Education Artistique et Culturelle (EAC) « Les petits mondes de l’art » dans le cadre du Contrat Territorial Education Artistique et Culturel (CTEAC) ;
21. Convention fixant les conditions de participation des intervenants extérieurs des collectivités territoriales, des associations, des travailleurs indépendants ou autres structures aux activités d’enseignement liées à l’Education de Développement Durable (EDD) dans les écoles primaires et collèges publics ;
22. Modification de la composition du comité de pilotage et du comité technique du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUiH) ;
23. Contrat d’objectifs avec la SEM Vosges Télévision ;
24. Modification des statuts du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) de la Déodatie ;
25. Modification de la composition du Bureau communautaire ;
26. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2022 ;
27. Modification du tableau des effectifs ;
28. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.