Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 13 décembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT déodatien. Lors de la séance, qui pourra être suivie en direct sur www.ca-saintdie.fr, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du 22 novembre 2021;
2. Attribution de subventions au titre du Fonds de soutien aux entreprises Artisanales, Commerciales et des Services de proximité (FISAC);
3. Avenant à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU);
4. Dénomination de la Maison de Santé de Provenchères-et-Colroy;
5. Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du service de transport urbain, interurbain et scolaire;
6. Attribution de fonds de concours;
7. Modification du règlement de fonds de concours;
8. Procès-Verbal de mise à disposition dans le cadre de la modification de l’intérêt communautaire relatif à la maison de l’enfance Françoise Dolto;
9. Décision Modificative n°2 au Budget 2021;
10. Modification du montant provisoire des Attributions de Compensations 2021;
11. Neutralisation des amortissements des subventions versées;
12. Reprises et constitutions de provisions;
13. Attributions de compensations 2022 des communes;
14. Budgets primitifs 2022;
15. Tarifs du service déchets;
16. Subventions aux associations;
17. Convention d’objectifs avec la pépinière d’entreprises;
18. Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Hure animation;
19. Modes de gestion de l’Eau potable et de l’Assainissement pour une partie de l’Agglomération;
20. Révision des tarifs eau et assainissement;
21. Validation de l’accord collectif d’entreprise fixant les conditions de travail des agents de droit privé des régies eau et assainissement;
22. Modification du tableau des effectifs;
23. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.