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jeudi 30 nov 2023
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Pass vaccinal : que trouve-t-on dans le texte voté par le sénat ?

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Le Sénat a adopté le projet de loi sur le pass vaccinal dans la nuit de mercredi à jeudi. Le texte a été voté par 249 voix pour et 63 voix contre. Le texte qui doit permettre de limiter la propagation du Covid-19, a été remanié et adopté avec les modifications. 

Dans la nuit de mercredi à jeudi, les sénateurs se sont penchés sur le projet de loi sur le pass vaccinal. Il a été adopté avec quelques modifications. Le texte a été voté par 249 voix pour et 63 contre, sous la présidence de Gérard Larcher (LR).

Le pass vaccinal ne sera imposé que lorsque le nombre d’hospitalisations liées au Covid-19 serait supérieur à 10 000 patients sur toute la France. Si le nombre d’hospitalisations baisse, le pass vaccinale disparaîtra automatiquement.

La suite de l’article : https://epinalinfos.fr/2022/01/pass-vaccinal-trouve-t-on-texte-vote-senat/

[caption id="attachment_170651" align="aligncenter" width="800"] (Archive)[/caption]

Le Sénat a adopté le projet de loi sur le pass vaccinal dans la nuit de mercredi à jeudi. Le texte a été voté par 249 voix pour et 63 voix contre. Le texte qui doit permettre de limiter la propagation du Covid-19, a été remanié et adopté avec les modifications. 

Dans la nuit de mercredi à jeudi, les sénateurs se sont penchés sur le projet de loi sur le pass vaccinal. Il a été adopté avec quelques modifications. Le texte a été voté par 249 voix pour et 63 contre, sous la présidence de Gérard Larcher (LR). Le pass vaccinal ne sera imposé que lorsque le nombre d’hospitalisations liées au Covid-19 serait supérieur à 10 000 patients sur toute la France. Si le nombre d’hospitalisations baisse, le pass vaccinale disparaîtra automatiquement. La suite de l'article : https://epinalinfos.fr/2022/01/pass-vaccinal-trouve-t-on-texte-vote-senat/



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