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jeudi 8 déc 2022
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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CR_CM_Questions_Citoyennes (1)

(Archive)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira au Grand Salon de l’Hôtel de Ville ce vendredi soir, à 19h. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2022

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2021
    (annexe);
  2. Baptême des courts couverts du club de tennis de Saint-Dié-des-Vosges;
  3. Baptême du City Stade de Saint-Roch;
  4. Convention d’objectifs relative au financement du centre d’interprétation de l’architecture
    de le Corbusier (annexe);
  5. Adoption du Règlement intérieur du budget participatif 2022 (annexe);
  6. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très Bien » au Baccalauréat;
  7. Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour les travaux de voirie rue de la Meurthe;
  8. Convention de mise à disposition des terrains de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’aménagement d’un Pôle d’Échanges Multimodal en gare de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  9. Demande de subventions au Département, à la Région et à la Liaison Entre Action de Développement de l’Economie Rurale (LEADER) dans le cadre du Tour de France 2022;
  10. Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du plan « 5 000 équipements sportifs ;
  11. Intégration des parcelles forestières achetées à l’hôpital à l’aménagement forestier de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
  12. Taux d’imposition applicable en 2022 à chacune des trois taxes directes locales;
  13. Convention d’astreinte technique avec le Centre Hospitalier Intercommunal des hôpitaux du massif des Vosges (annexe);
  14. Prolongation de la durée du plan d’actions Egalité Femmes/Hommes;
  15. Modification du règlement local de publicité de la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes);
  16. Etat d’assiette 2022 pour les coupes en forêt communale;
  17. Vente de bois de chauffage aux particuliers;
  18. Autorisation du passage du rallye Vosges Grand Est sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges;
  19. Conventions avec le PETR du Pays de la Déodatie pour le programme « Actée Merisier » (annexes);
  20. Modification du tableau des effectifs;
  21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
  22. Questions diverses.
[caption id="attachment_174522" align="aligncenter" width="800"]CR_CM_Questions_Citoyennes (1) (Archive)[/caption]

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira au Grand Salon de l'Hôtel de Ville ce vendredi soir, à 19h. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d'informations a) Sur la situation sanitaire et la vaccination b) Sur l’exécution du budget 2022
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2021 (annexe);
  2. Baptême des courts couverts du club de tennis de Saint-Dié-des-Vosges;
  3. Baptême du City Stade de Saint-Roch;
  4. Convention d’objectifs relative au financement du centre d’interprétation de l’architecture de le Corbusier (annexe);
  5. Adoption du Règlement intérieur du budget participatif 2022 (annexe);
  6. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très Bien » au Baccalauréat;
  7. Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour les travaux de voirie rue de la Meurthe;
  8. Convention de mise à disposition des terrains de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’aménagement d’un Pôle d’Échanges Multimodal en gare de Saint-Dié-des-Vosges (annexe);
  9. Demande de subventions au Département, à la Région et à la Liaison Entre Action de Développement de l’Economie Rurale (LEADER) dans le cadre du Tour de France 2022;
  10. Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du plan « 5 000 équipements sportifs ;
  11. Intégration des parcelles forestières achetées à l’hôpital à l’aménagement forestier de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges;
  12. Taux d’imposition applicable en 2022 à chacune des trois taxes directes locales;
  13. Convention d’astreinte technique avec le Centre Hospitalier Intercommunal des hôpitaux du massif des Vosges (annexe);
  14. Prolongation de la durée du plan d’actions Egalité Femmes/Hommes;
  15. Modification du règlement local de publicité de la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes);
  16. Etat d’assiette 2022 pour les coupes en forêt communale;
  17. Vente de bois de chauffage aux particuliers;
  18. Autorisation du passage du rallye Vosges Grand Est sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges;
  19. Conventions avec le PETR du Pays de la Déodatie pour le programme « Actée Merisier » (annexes);
  20. Modification du tableau des effectifs;
  21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe);
  22. Questions diverses.



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