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dimanche 14 août 2022
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Fraize – Compte-rendu du Conseil Municipal

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(Photographie Mairie de Fraize)

Le Conseil Municipal de Fraize s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville ce vendredi 24 Juin à 20 heures. Avant de débuter la séance, les élus fraxiniens ont observé une minute de silence, moment de recueillement et d’hommage, en mémoire de leur regretté Premier Adjoint Jean-Pierre QUINANZONI. Les délibérations suivantes ont été votées lors de la séance :

  1. A la suite du décès de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI, Premier Adjoint au Maire, le conseil municipal installe Madame Martine SIMON, candidate venant immédiatement après le dernier élu de la liste «Fraize, le Renouveau », afin que le conseil municipal soit au complet de ses 23 membres.
  2. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mai 2022 : Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 20 mai 2022, ce dernier n’appelant aucune observation. (Vote à l’unanimité)
  3. Détermination du nombre d’adjoints : Considérant la nécessité de se repositionner sur le nombre d’adjoints appelés à siéger au sein du conseil municipal, celui-ci décide d’approuver la création de cinq postes d’adjoints au Maire. (Vote à l’unanimité)
  4. Élection des Adjoints : Après avoir décidé de fixer à cinq le nombre d’adjoints et pris acte de la démission des quatre adjoints en poste, le conseil municipal a procédé à l’élection des adjoints à bulletins secrets. Ont été élus et immédiatement installés : 1er adjoint : Martine ANTOINE, en charge de la solidarité; 2ème adjoint : Damien PERSON, en charge des sports, de la vie associative, des jumelages, de l’animation de la ville et des commerces sédentaires; 3ème adjoint : Gabrielle MOSER, en charge de l’éducation, de la santé des séniors et du handicap; 4ème adjoint : Fernando OLIVEIRA, en charge des travaux, de la voirie, de la forêt; 5ème adjoint : Felaniaina JACQUEL, en charge de la communication et de la mémoire. (20 voix pour la liste complète – 1 blanc)
  5. Indemnités de fonction des Adjoints et de la conseillère municipale déléguée : Le conseil municipal fixe le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoints et de conseillère déléguée, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées. (Vote à l’unanimité)
  6. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI et de Madame Martine SIMON au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Considérant la nécessité de procéder au remplacement de deux membres du CCAS, le conseil municipal : Nomme Madame Martine SIMON, membre élu, en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI et Madame Michèle QUINANZONI, membre extérieur au conseil municipal, en remplacement de Madame Martine SIMON. Arrête par conséquent la nouvelle composition du CCAS, sous la Présidence de Madame le Maire comme suit : Elus : Martine SIMON; Martine ANTOINE; Nancy ILUNGA; Patricia MARGUET. Personnes non membres du conseil municipal : Martine MOUGEL; Jeannine DIDIERJEAN; Michèle QUINANZONI; André PERRIN. (1 abstention – Virginie MARCHAL)
  7. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) : Le conseil municipal a procédé à l’élection d’un nouveau délégué au sein de la Commission d’Appel d’Offres : Monsieur Damien PERSON a été élu délégué titulaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI. Démission de Virginie MARCHAL – remplacée par Patricia MARGUET. (Vote à l’unanimité)
  8. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : Le conseil municipal a également procédé à l’élection de Monsieur Damien PERSON, délégué titulaire au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Démission de Virginie MARCHAL – remplacée par Patricia MARGUET. (Vote à l’unanimité)
  9. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de deux Commissions communales internes : Le conseil municipal accepte la candidature de Monsieur Christian SALIER et l’intègre au sein des Commissions « Finances » et « Forêt/Agriculture/Urbanisme » en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI. (Vote à l’unanimité)
  10. Décision Modificative n° 01 du Budget communal : Le conseil municipal décide de procéder à une Décision Modificative du Budget Communal afin d’ajuster les crédits votés au budget communal primitif 2022, pour l’acquisition d’une balayeuse à l’euro symbolique et pour la provision de charges en cas d’annulation du compromis de vente. (Vote à l’unanimité)
  11. Remboursement des vignettes de transport scolaire : Le Conseil Municipal autorise le remboursement aux familles qui en feront la demande, des vignettes de transport scolaire, dont le montant s’élève à 94 € par enfant pour l’année scolaire 2022-2023. (Vote à l’unanimité)
  12. Marché de travaux de végétalisation des cours des écoles Jules Ferry, Pauline Kergomard et du Centre Animation Jeunesse : Le conseil municipal décide de retenir les entreprises suivantes pour la réalisation des travaux de végétalisation de la cour des écoles et du Centre Animation Jeunesse : Lot 1- Voirie et Réaux Divers (VRD) : Entreprise CHACHAY SAS de REMOMEIX pour un montant de 142 202.50 € HT; Lot 2- Espaces verts : Entreprise ID VERDE SAS pour un montant de 82 218.76 € HT. (Vote à l’unanimité)
  13. Recrutement d’emplois saisonniers : Le conseil municipal autorise le recrutement d’emplois saisonniers pour les vacances scolaires d’été (mois de juillet et août). (Vote à l’unanimité)
La séance s’est terminée à 21:01.



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