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vendredi 7 oct 2022
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges (Archive)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 9 septembre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Point d’information

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 01 juillet 2022 (annexe) ;
  2. Vente de biens immobiliers ZAC d’Herbaville ;
  3. Cession d’un bien immobilier sis 37 route d’Herbaville ;
  4. Acquisition d’un bien immobilier sis à Saint-Dié-des-Vosges cadastré AS 379 ;
  5. Création d’un fonds d’indemnisation et d’une commission d’indemnisation à l’amiable en faveur des commerçants impactés par les travaux du Pôle d’Echange Multimodal (annexes) ;
  6. Attribution de chèques déodat étudiant ;
  7. Adoption du règlement intérieur du service de restauration scolaire – Année scolaire 2022-2023 (annexe) ;
  8. Règlement intérieur des activités périscolaires (annexe) ;
  9. Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’Administration des collèges et lycées de Saint-Dié-des-Vosges ;
  10. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité de la Caisse des écoles ;
  11. Désignation d’un représentant au sein du Comité Départemental des Services aux Familles ;
  12. Pôle départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne – Nouveau protocole médiation (annexe) ;
  13. Groupement de commandes pour les Equipements de Protection Individuelle (EPI) (annexe) ;
  14. Taxes et produits irrecouvrables – Admission en créances et en non-valeur ;
  15. Remboursement de frais de mise en fourrière d’un véhicule ;
  16. Décision modificative N°1 ;
  17. Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale ;
  18. Attribution d’une subvention au Centre d’Art Urbain et Contemporain (CAUC) Sous les Bombes ;
  19. Avenant n°2 à la convention des services mutualisés entre la Ville et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
  20. Soutien de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges dans la mise en place d’un dispositif complet et sécurisé de gestion des déchets pour la commune de Méckhé, ville jumelée avec Saint-Dié-des-Vosges (annexe) ;
  21. Modification du tableau des effectifs ;
  22. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe) ;
  23. Questions diverses.



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