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vendredi 2 déc 2022
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A l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Communautaire

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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 17 octobre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

  1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 septembre 2022;
  2. Convention de financement de l’étude de faisabilité pour la réalisation d’un pôle d’échanges multimodal en gare de Saint-Léonard;
  3. Attribution de fonds de concours;
  4. Actes d’apport de biens immobiliers issus de l’ancienne Communauté de communes de Fave, Meurthe, Galilée;
  5. Actes d’apport de biens immobiliers issus du territoire de l’ancienne Communauté de Communes du Pays des Abbayes;
  6. Actes d’apport de biens immobiliers issus du territoire de l’ancienne Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges;
  7. Transfert du chantier d’insertion « La Boîte à Outils » à l’association « Les Jardins de Galilée »;
  8. Présentation du rapport d’activités de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) « Energies de Belfays »;
  9. Augmentation du capital social de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) « Energies de Belfays »;
  10. Répartition de la taxe d’aménagement – Année 2022;
  11. Budget 2022 – Décision Modificative n°1 – Budgets Déchets.
  12. Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique;
  13. Convention avec les Clubs Vosgiens pour l’entretien et le balisage des sentiers;
  14. Convention avec la Librairie Le neuf concernant la manifestation « Partir en livre »;
  15. Stratégie animation foncière de l’Espace Naturel Sensible La Plaine;
  16. Choix des concessionnaires pour les Délégations de Service Public d’eau potable et d’assainissement collectif et eaux pluviales urbaines;
  17. Modification du tableau des effectifs;
  18. Communication des Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs.

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 17 octobre, à partir de 19h au sein de l'amphithéâtre de l'IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

  1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 septembre 2022;
  2. Convention de financement de l’étude de faisabilité pour la réalisation d’un pôle d’échanges multimodal en gare de Saint-Léonard;
  3. Attribution de fonds de concours;
  4. Actes d’apport de biens immobiliers issus de l’ancienne Communauté de communes de Fave, Meurthe, Galilée;
  5. Actes d’apport de biens immobiliers issus du territoire de l’ancienne Communauté de Communes du Pays des Abbayes;
  6. Actes d’apport de biens immobiliers issus du territoire de l’ancienne Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges;
  7. Transfert du chantier d'insertion "La Boîte à Outils" à l'association "Les Jardins de Galilée";
  8. Présentation du rapport d’activités de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) « Energies de Belfays »;
  9. Augmentation du capital social de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) « Energies de Belfays »;
  10. Répartition de la taxe d’aménagement – Année 2022;
  11. Budget 2022 – Décision Modificative n°1 – Budgets Déchets.
  12. Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique;
  13. Convention avec les Clubs Vosgiens pour l’entretien et le balisage des sentiers;
  14. Convention avec la Librairie Le neuf concernant la manifestation « Partir en livre »;
  15. Stratégie animation foncière de l’Espace Naturel Sensible La Plaine;
  16. Choix des concessionnaires pour les Délégations de Service Public d’eau potable et d’assainissement collectif et eaux pluviales urbaines;
  17. Modification du tableau des effectifs;
  18. Communication des Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs.



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