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vendredi 2 déc 2022
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Au Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges

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CR_CM_09092022 (1)

(Archive)

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 21 octobre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant, avec notamment en 3e point le débat d’orientation budgétaire 2023 :

Points d’informations
a) Mesures de sobriété énergétique
b) Présentation du schéma directeur du réseau de chaleur
c) Point d’information sur l’exécution du budget 2022

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 septembre 2022 (annexe) ;
  2. Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur (annexe) ;
  3. Débat d’orientation budgétaire 2023 (annexe) ;
  4. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes ;
  5. Répartition de la taxe d’aménagement – Année 2022 ;
  6. Clôture définitive du budget annexe 80104 – Forêts ;
  7. Vente de 15 palmiers ;
  8. Convention de servitude d’ancrage pour lampadaire d’éclairage public ruelle du Sauveu (annexe) ;
  9. Marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenant et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges ;
  10. Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d’Agglomération, la Caisse des écoles et le Centre Communal d’Action Sociales de Saint-Dié-des-Vosges pour la fourniture de carburants (annexe) ;
  11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe) ;
  12. Modification des membres au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
  13. Désignation d’un correspondant incendie et secours ;
  14. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Claude Bassot ;
  15. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs le long de la RD 415 ;
  16. Rapport annuel d’activités 2021 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes) ;
  17. Rapport du Maire 2021 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE (annexe) ;
  18. Rapport annuel 2021 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann (annexe) ;
  19. Rapport du Maire 2021 sur le service public de chauffage urbain (annexe) ;
  20. Rapport annuel 2021 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville (annexe) ;
  21. Rapport annuel 2021 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (annexe) ;
  22. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (SODEXO) (annexe) ;
  23. Rapport annuel 2021 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective (annexe) ;
  24. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (ELIOR) (annexe) ;
  25. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la fourrière automobile (TANGUY) (annexe) ;
  26. Convention de prestations de service pôle carrière-instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges (annexe) ;
  27. Modification du tableau des effectifs ;
  28. Motion pour un renforcement des moyens de la Police Nationale à Saint-Dié des-Vosges (annexe) ;
  29. Motion en faveur d’une remise en activité dans les meilleurs délais d’une Brigade Anti Criminalité (BAC) à Saint-Dié-des-Vosges (annexe) ;
  30. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe) ;
  31. Questions diverses.
[caption id="attachment_189495" align="aligncenter" width="960"]CR_CM_09092022 (1) (Archive)[/caption]

Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce vendredi 21 octobre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, à partir de 19h. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l'ordre du jour suivant, avec notamment en 3e point le débat d'orientation budgétaire 2023 :

Points d'informations a) Mesures de sobriété énergétique b) Présentation du schéma directeur du réseau de chaleur c) Point d’information sur l’exécution du budget 2022
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 septembre 2022 (annexe) ;
  2. Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur (annexe) ;
  3. Débat d’orientation budgétaire 2023 (annexe) ;
  4. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur et créances éteintes ;
  5. Répartition de la taxe d’aménagement - Année 2022 ;
  6. Clôture définitive du budget annexe 80104 – Forêts ;
  7. Vente de 15 palmiers ;
  8. Convention de servitude d’ancrage pour lampadaire d’éclairage public ruelle du Sauveu (annexe) ;
  9. Marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenant et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges ;
  10. Convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d’Agglomération, la Caisse des écoles et le Centre Communal d’Action Sociales de Saint-Dié-des-Vosges pour la fourniture de carburants (annexe) ;
  11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe) ;
  12. Modification des membres au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
  13. Désignation d’un correspondant incendie et secours ;
  14. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs rue Claude Bassot ;
  15. Electrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs le long de la RD 415 ;
  16. Rapport annuel d’activités 2021 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes) ;
  17. Rapport du Maire 2021 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE (annexe) ;
  18. Rapport annuel 2021 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann (annexe) ;
  19. Rapport du Maire 2021 sur le service public de chauffage urbain (annexe) ;
  20. Rapport annuel 2021 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville (annexe) ;
  21. Rapport annuel 2021 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (annexe) ;
  22. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (SODEXO) (annexe) ;
  23. Rapport annuel 2021 de la Société ELIOR, délégataire du service public de la restauration collective (annexe) ;
  24. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la restauration collective (ELIOR) (annexe) ;
  25. Rapport du Maire 2021 sur le service public de la fourrière automobile (TANGUY) (annexe) ;
  26. Convention de prestations de service pôle carrière-instances paritaires avec le Centre de Gestion des Vosges (annexe) ;
  27. Modification du tableau des effectifs ;
  28. Motion pour un renforcement des moyens de la Police Nationale à Saint-Dié des-Vosges (annexe) ;
  29. Motion en faveur d’une remise en activité dans les meilleurs délais d’une Brigade Anti Criminalité (BAC) à Saint-Dié-des-Vosges (annexe) ;
  30. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe) ;
  31. Questions diverses.



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