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vendredi 2 déc 2022
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A l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Communautaire

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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 14 novembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d’informations

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022 ;
  2. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et Développement Durables – PADD – du PLUiH ;
  3. Attribution de subventions au titre du Fonds communautaire de Soutien aux Commerces et services de Proximité – FSCOP ;
  4. Attribution d’aides à l’immobilier d’entreprises ;
  5. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 ;
  6. Avenant au Programme d’Intérêt Général « Habiter mieux en Déodatie » ;
  7. Démarche sur le bâti dégradé et vacant – projet de convention avec l’Etat ;
  8. Convention pour l’acquisition et la cession de matériel audiovisuel pour l’espace Parc/Massif des Vosges à Saint-Dié-des-Vosges ;
  9. Avenant à la convention relative à la valorisation du Château de Pierre-Percée ;
  10. Modification du montant provisoire des Attributions de Compensations ;
  11. Convention Territoriale d’Exercice Concerté – CTEC – et convention bilatérale relatives à la gestion des MSAP France Services ;
  12. Délégations de pouvoirs au Bureau communautaire ;
  13. Autorisation de recours au service civique ;
  14. Modification du tableau des effectifs ;
  15. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau Communautaire.

Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 14 novembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

Points d'informations

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022 ;
  2. Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et Développement Durables – PADD – du PLUiH ;
  3. Attribution de subventions au titre du Fonds communautaire de Soutien aux Commerces et services de Proximité – FSCOP ;
  4. Attribution d'aides à l'immobilier d'entreprises ;
  5. Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2023 ;
  6. Avenant au Programme d'Intérêt Général « Habiter mieux en Déodatie » ;
  7. Démarche sur le bâti dégradé et vacant – projet de convention avec l'Etat ;
  8. Convention pour l'acquisition et la cession de matériel audiovisuel pour l'espace Parc/Massif des Vosges à Saint-Dié-des-Vosges ;
  9. Avenant à la convention relative à la valorisation du Château de Pierre-Percée ;
  10. Modification du montant provisoire des Attributions de Compensations ;
  11. Convention Territoriale d'Exercice Concerté – CTEC – et convention bilatérale relatives à la gestion des MSAP France Services ;
  12. Délégations de pouvoirs au Bureau communautaire ;
  13. Autorisation de recours au service civique ;
  14. Modification du tableau des effectifs ;
  15. Communication des décisions prises par le Président et le Bureau Communautaire.



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